Un millier de ressortissants algériens sont bloqués actuellement en Turquie suite à la fermeture de l’Espace aérien à cause de la propagation du coronavirus (Covid-19). Ces algériens bloqués depuis plus de deux mois réclament leur rapatriement vers leur pays afin qu’ils puissent retrouver leurs familles. Mercredi dernier, le Forum de la communauté algérienne en Turquie […]
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La pandémie du nouveau Coronavirus continue de se répandre doucement sur le continent africain avec près de 25 000 cas en Afrique du Nord, 7 100 en Afrique Centrale, 7 300 en Afrique de l’Est, 14 000 en Afrique Australe et 22 000 en Afrique de l’Ouest. Afrique du Nord (24 974; 1 338; 9 […]
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La Cour constitutionnelle du Bénin au terme d'une audience tenue ce jeudi 14 mai 2020, a ordonné la rétrocession des parcelles acquises par Chantal de Souza, à l'Etat. Les parcelles en cause selon la décision de la haute juridiction, relève du domaine privé de l'Etat, et font objets de titres fonciers.
Dans sa décision, la Cour constitutionnelle a déclaré contraire à la Constitution, l'attribution le 11 août 2004, au profit de Chantal de Souza épouse Idohou, de parcelles de terres relevant du domaine privé de l'État, et objet des titres fonciers 7174 et 7177 de Cotonou sans l'autorisation de la Cour. Le décret n° 2006-502 du 07 septembre 2006 ainsi tous les actes administratifs de morcellement, de cession et d'attribution du titre foncier n° 6402 au profit de l'intéressée par le Gouvernement sont nuls et non avenus, renseigne l'article n°2 de la décision. Pour la haute juridiction, dame Chantal de Souza épouse Idohou a violé l'article 35 de la Constitution, que le ministre chargé des finances au moment des faits a également méconnu.
Cette décision a été rendue suite à une plainte déposée par Victorien Kougblénou, directeur général de l'Agence Nationale du Domaine et du Foncier, et enregistrée le 19 février 2020 enregistrée au secrétariat de la Cour le 20 février 2020 sous le numéro 0525/269/REC-20.
F. A. A.
Les services de la Sûreté nationale ont fait savoir, hier, jeudi 14 mai, que plus de 12 000 véhicules ont été mis en fourrière durant la période allant du 20 mars au 10 mai 2020, pour non-respect des mesures de confinement décidées dans le cadre de la lutte contre la propagation du Coronavirus (Covid-19). Le […]
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