Défense

Conformément à ce que prévoyait la Loi de programmation militaire (LPM) 2014-2019 actualisée, la Direction générale de l’armement (DGA) a confirmé, ce 18 janvier, la commande d’un quatrième Bâtiment multi-missions (B2M) auprès de la société Kership, codétenue par DCNS et le chantier naval Piriou. Ce dernier B2M, qui sera baptisé « Dumont d’Urville », devrait être livré […]

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Pour les férus de mythologie grecque, le Cerbère est un chien à trois têtes qui garde l’entrée des Enfers. Pour les futurs stagiaires du Centre d’entraînement au combat (CENTAC) de Mailly-le-Camp et du Centre d’entraînement aux actions en zone urbaine (CENZUB-94e RI) de Sissonne, il désignera un système de simulation instrumentée dont la réalisation a […]

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(B2) Le bâton de commandant adjoint de l'opération européenne en Méditerranée (EUNAVFOR Med alias Sophia) vient de changer de main... sans changer de nationalité. Le contre-amiral français Luc-Marie Lefebvre succède en effet à son compatriote, le contre-amiral René-Jean Crignola. Luc-Marie Lefebvre a commandé plusieurs navires dont la Tapageuse (1994-1995), la frégate furtive de type La […]

Pour contrer la menace iranienne, qui n’a nullement l’intention de remettre en cause son programme de missiles balistiques, ainsi que celles du Hezbollah, la milice chiite libanaise, et du Hamas, la défense anti-missile israélienne a été pensée pour être « multicouches ». En clair, elle se compose de systèmes différents pour détecter et intercepter n’importe quel type […]

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Le dernier numéro de Sous les cocardes vous convie à la découverte de l’escadron de chasse 2/5 « Île-de-France » dès ce soir !

Selon l'EMA, le VBIED qui a ravagé un des sites militaires de Gao portait deux bidons d'explosif
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Lu dans les éditions ligériennes d'Ouest-France ce matin le reportage de mon camarade Eric de Grandmaison chez les sauveteurs de l'UIISC 1 qui ont reçu, mercredi, la visite du CEMAT:

Le projet de loi de loi relatif à la sécurité publique sera examiné en séance publique au Sénat la semaine prochaine. Son article 6 prévoit la possibilité d’un armement des agents de sécurité privée exerçant des activités de protection physique des personnes. Une pratique qui est déjà mise en œuvre discrètement au profit de plusieurs entreprises de la région parisienne dont le siège de Charlie Hebdo et un grand parc d'attractions.

Quel est l'intérêt de cette loi qui débouchera sur la création d'une nouvelle carte spécifique d’agent armé de protection de l’intégrité physique des personnes? Quels sont les risques éventuels? Des réponses avec Guillaume Farde, directeur associé d'Althing, société de sécurité et d'intelligence économique.

Une loi sur l'armement des agents de sécurité privée... Cela signifie-t-il que jusqu’à ce jour, ils ne pouvaient pas être armés ?

Ce projet de loi met fin à une incohérence juridique assez préjudiciable aux agents exerçant des activités de protection physique des personnes. Concrètement, l’article L. 613-12 du Code de la sécurité intérieure interdit leur armement. Or, dans le même temps, l’article R. 315-5 du même Code permet au ministre de l’intérieur "d’autoriser par arrêté toute personne exposée à des risques exceptionnels d’atteinte à sa vie, sur sa demande, à porter et à transporter une arme de poing".
Dans les faits, les personnes menacées sollicitent le port d’arme non pas pour elles, mais pour leur agent de protection aux termes d’un raisonnement juridique que je schématiserais ainsi : je suis l’objet d’une menace exceptionnelle qui me donne le droit de solliciter un port d’arme, or la menace dont je suis l’objet rejaillit sur mon agent de protection, donc mon agent de protection serait en droit d’être armé.
Vous admettrez que ce syllogisme est assez bancal. Il permet certes, à des agents de protection rapprochée d’être armés en se prévalant d’une norme réglementaire, mais il les place dans une situation de très forte insécurité juridique puisque la loi pose un principe d’incompatibilité entre leur activité et le port d’une arme à feu. Dans un contexte où les demandes d’armement par des personnes exposées ont bondi de 40 % en un an et où plus de 75% des demandes de ports d’armes permanents concernent les agents de protection rapprochée et non les personnes menacées elles-mêmes, il était urgent de légiférer.

L'augmentation du volume d’armes en circulation peut-il induire des risques en termes de sécurité publique ?

Je ne le crois pas. En premier lieu, seules 1 600 cartes professionnelles délivrées par le CNAPS au 31 décembre 2016, concernaient uniquement l’activité de protection physique des personnes dont je rappelle qu’elle est exclusive de toute autre activité privée de sécurité. Sur ces 1 600 agents agréés, seuls 1 200 exercent effectivement cette activité, desquels il faut encore extraire un noyau dur d’agents réellement en charge de la protection de personnes exposées à des risques exceptionnels d’atteinte à leur vie.
Les dispositions du projet de loi relatif à la sécurité publique ne devraient, au final, concerner que quelques centaines de demandes, et donc d’agents, sans compter que l’appréciation des demandes de port d’armes au regard des "risques exceptionnels d’atteinte à [la] vie" est assez stable et que rien ne laisse présager une explosion des autorisations.
En second lieu, la loi prévoit qu’un décret en conseil d’Etat fixera les modalités d’application des dispositions relatives à l’armement des agents. Concrètement cela signifie que l’armement des agents sera très encadré sur le plan de la formation initiale et de la formation continue. Les conditions d’entreposage de l’armement seront également précisées et le cadre d’emploi des armes sera celui de la légitime défense. Il est fort à parier que le régime applicable aux transporteurs de fonds sera une source d’inspiration en la matière. En tout état de cause, du strict point de vue de la sécurité publique, il est plus sûr de délivrer des autorisations de port d’arme à des professionnels dûment formés à leur emploi et régulièrement contrôlés qu’aux personnes faisant directement l’objet de menaces.

Cette loi change-t-elle vraiment quelque chose pour les professionnels du secteur ?

Elle met fin à la fin de l’incohérence juridique que je décrivais pour les professionnels d’un secteur en pleine expansion – ce qui n’est pas peu de chose. La loi contribue aussi à limiter une forme de concurrence déloyale exercée par les sociétés étrangères. Je veux dire par là qu’à ce jour, l’article R. 315-6 du Code de la sécurité intérieure permet à des agents de protection rapprochée étrangers – notamment américains – de personnalités étrangères exposées séjournant en France, d’exercer temporairement leur activité sur notre sol en étant armés. Des demandes de ce type sont régulièrement formulées par les canaux diplomatiques. En 2015, environ 700 autorisations de port d’arme ont été ainsi délivrées à des personnalités étrangères – et à leurs agents de protection physique.
Au regard de l’interdiction actuelle d’armement qui frappe les agents des sociétés françaises, les sociétés étrangères de protection rapprochée bénéficient d’un avantage compétitif plutôt déloyal. La modification introduite par la loi relative à la sécurité publique permettra aux personnalités étrangères menacées de recourir plus facilement aux services d’agents de protection physique français dûment formés et contrôlés. Non seulement cela soulagera le Service de la protection (SDLP) de la Police Nationale qui a atteint le maximum de ses capacités d’emploi, mais cela permettra, en outre, au ministère de l’intérieur de réduire progressivement les autorisations de port d’armes aux agents étrangers. Je rappelle à cet égard qu’Israël ou, plus proches de nous, la Belgique et l’Italie n’accordent désormais plus aucune autorisation de ce type. La précision du cadre légal français associée à un régime plus restrictif d’autorisation des ports d’arme aux personnalités étrangères, devrait logiquement bénéficier aux sociétés françaises de protection physique des personnes.

(B2)  Selon l’avocat général de la Cour de justice de l'UE, Paolo Mengozzi, l’obligation pour toute personne physique entrant ou sortant de l’Union européenne avec au moins 10.000 euros en argent liquide de déclarer la somme transportée aux autorités compétentes de l’État membre quand elle entre ou sort de l’Union (1) s’applique également aux passagers en […]

Un avion cargo en partance d’Espagne chargé de matériel médicaux pour faire face à la crise d’Ebola en Guinée Conakry – octobre 2014 (© ECHO/UNICEF / Archives B2)

(B2) Dans un rapport publié ce mercredi (18 janvier), la Cour des comptes européenne donne un satisfecit, quasi total, au mécanisme européen de Protection civile.

« La réaction d’urgence de l’UE aux catastrophes naturelles et aux épidémies majeures est généralement bien coordonnée » indiquent-ils, « déclenchée rapidement » et « efficace ». Elle présente une « réelle valeur ajoutée ».

C’est suffisamment rare pour être signalé … et souligné ! D’ordinaire, les rapports de cette instance sont plutôt critiques, voire très critiques.

Bosnie, Ebola, Népal… une bonne coordination des efforts

Examinant de près trois interventions — les inondations en Bosnie-Herzégovine (2014), l’épidémie du virus Ebola en Afrique de l’Ouest (2014 à 2016) et le tremblement de terre au Népal (2015) — les auditeurs concluent que la gestion assurée par la Commission via son centre de coordination de la réaction d’urgence « a été globalement efficace ». Le mécanisme de protection civile de l’Union a, « de manière générale, été activé rapidement ». Et les équipes de protection civile de l’UE ont « contribué à coordonner les équipes des États participants sur le terrain » jugent-ils. La bonne coordination, précoce, entre les « humanitaires » et le Service européen pour l’action extérieure (SEAE) et ses délégations dans le monde, est également soulignée.

Une vraie valeur ajoutée

La coordination entre les services de la Commission, ainsi qu’avec d’autres organes de l’UE ou extérieurs à l’UE, a été « ouverte ». La Commission a bien « respecté le rôle de chef de file des Nations unies et pris des mesures pour assurer une transition sans heurts vers la phase de rétablissement post-catastrophe ». Pour Hans Gustaf  Wessberg, le principal auteur du rapport, ce satisfecit — peu banal dans les documents de la Cour des comptes —, permet de dresser un constat plus politique. « Le rôle de coordination joué par la Commission et son centre de crise opérant 24 heures sur 24 sont de bons exemples de la valeur ajoutée apportée par la coopération européenne. »

Quelques points à améliorer

Le rapport relève cependant cinq points qui mériteraient d’être améliorés :

1. • Voir comment gagner davantage de temps durant les premières phases des catastrophes, ainsi qu’au cours de la sélection et du déploiement des équipes de protection civile de l’UE.
2. • Renforcer la plateforme de communication et d’information sur les catastrophes afin d’obtenir une meilleure vue d’ensemble de l’aide fournie et demandée.
3. • Renforcer la coordination sur le terrain en améliorant les rapports, (…) en associant davantage les délégations de l’UE.
4. • Améliorer les rapports et renforcer l’obligation de rendre compte en automatisant l’établissement des statistiques et des indicateurs.
5. • Développer des relations avec le Centre européen de prévention et de contrôle des maladies pour voir comment déployer des experts médicaux en dehors de l’UE en cas d’urgence sur la santé publique.

(Nicolas Gros-Verheyde)

Télécharger le rapport français / anglais

Lire notre fiche sur le mécanisme européen de protection civile

Le Groupement d’intérêt économique Dragages Ports, qui gère les dragues exploitées dans les Grands Ports Maritimes français, ainsi que le GPM de Nantes Saint-Nazaire étudient un ambitieux projet de remotorisation de la drague Samuel de Champlain, qu’ils souhaitent voir dotée d’une propulsion fonctionnant au gaz naturel liquéfié. Ce serait le premier navire français employant cette technologie, qui permet notamment de réduire significativement les émissions de CO2 et de réduire à leur portion congrue les rejets d’oxyde de soufre (SOx) et d’oxyde d’azote.

• Lire la suite de La drague Samuel de Champlain va passer au GNL

Alors que le projet de convertir la drague française Samuel de Champlain au GNL vient d’être annoncé, le premier navire de ce type doté d’une telle propulsion a été mis à l’eau le mois dernier. Destinée à l’armement belge DEME, la Minerva a été lancée le 3 décembre au chantier Royal IHC de Kinderdijk, aux Pays-Bas. Prévu pour être mise en service au printemps dans le port de Zeebrugge, en Belgique, le navire de 83.5 mètres de long pour 18 mètres de large aura une capacité de 3500 m3.

• Lire la suite de DEME : La première drague au GNL en achèvement à flot

(B2) Dans deux entretiens téléphoniques qu'ils ont eu avec le président ukrainien, Petro Porochenko, d'une part, et son homologue russe, Vladimir Poutine, d'autre part, lundi 16 et mercredi 18 janvier, François Hollande et Angela Merkel ont tenu à rappeler aux deux acteurs du conflit ukrainien « la nécessité que le cessez-le-feu (acté le 24 décembre) soit […]

Les militaires français, dont 18 au moins ont déjà donné leur vie pour la liberté du Mali (1), étaient
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La PAF ira bien aux Etats-Unis, comme l’a confirmé le CEMAA ce soir, avec un point d’orgue
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(B2) Parus récemment : Deux Italiens pour un perchoir… Et un seul vainqueur (blog) La durée d’une procédure devant la Cour engage la responsabilité de l’Union. Une première Les USA veulent revoir l’accord avec l’Iran ? Attention danger, avertit l’UE Un partisan de la défense européenne à la tête du Parlement européen ? V2 Le Royaume-Uni […]

Le Grand Port Maritime de la Guadeloupe a enregistré un trafic 2016 en légère hausse par rapport à l'année précédente. 3.7 millions de tonnes de marchandises ont été traitées, soit environ 100.000 tonnes supplémentaires, alors que le port antillais a accueilli 1.115 million de passagers, soit 1.5% de mieux en un an. 

 

• Lire la suite de Guadeloupe : Le trafic portuaire en légère hausse

Sans surprise pour l'un d'eux, deux généraux de l'armée de terre passeront au 1er mars au grade
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