Sébastien Abis est administrateur au Secrétariat général du CIHEAM, chercheur associé à l’IRIS. Il répond à nos questions alors qu’il présentera son ouvrage “ Géopolitique du blé, un produit vital pour la sécurité mondiale” dans le cadre du colloque “Le blé, enjeux géopolitiques et diplomatie économique” organisé par l’IRIS et l’AGPB le jeudi 18 juin 2015 :
– Le colloque organisé par l’IRIS le jeudi 18 juin sera l’occasion de discuter des enjeux géopolitiques du blé. Quels sont-ils ? Dans quelle mesure cette céréale est-elle déterminante pour la sécurité mondiale ?
– Vous consacrez une partie de votre ouvrage à la « géohistoire d’un grain au cœur du pouvoir ». En quoi le blé a-t-il contribué à l’histoire du monde ?
– Dans quelle mesure les matières premières agricoles, et notamment le blé, sont-elles révélatrices des tensions et des compétitions entre les États ?
Minden év június közepén a Magyarkanizsa feletti Tisza-kanyarban a legintenzívebb a tiszavirágozás. Vasárnap, 14-én a 35 fokos hőség ellenére rengeteg ember gyűlt össze a parton és csónakokban a vízen, hogy szemtanúja legyen a látványos kérésznásznak, de ekkor még zömében csak hím kérészek bukkantak ki a vízből, és röpültek a parti növényzetre még egyszer vedleni, a nőstények alig mutatkoztak. Aki évek óta figyeli a csodálatos kérészrajzást, már tudja, hogy az előrajzás alkalmával néhány napon át szinte kizárólag hímeket látni.
L’Union européenne fera-t-elle écho aux propos du pape François : « le pain sale de la corruption » ? Le 20 mai dernier, le Parlement européen a approuvé l’accord interinstitutionnel sur le paquet législatif qui modifie la directive en vigueur contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Ce paquet législatif comprend une directive et un règlement. L’accord trouvé en décembre 2014 à l’issue des négociations en trilogue – réunions regroupant des représentants du Parlement, du Conseil et de la Commission – avait déjà été approuvé le 20 avril par le Conseil.
Un petit retour en arrière s’impose. La Directive 91/308/CEE du 10 juin 1991 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux, constitue la première étape de la lutte contre le blanchiment au niveau communautaire. Le texte trouve son fondement dans le constat qu’à cette date « le blanchiment de capitaux a une influence évidente sur le développement du crime organisé en général et du trafic de stupéfiants en particulier ». Ceci étant, « des mesures adoptées exclusivement au niveau national, sans tenir compte d’une coordination et d’une coopération internationales, auraient des effets très limités ». Il s’agit, pour la communauté européenne d’alors, de tenir compte des recommandations du groupe d’action financière internationale (GAFI) sur le blanchiment de capitaux en les intégrant dans sa propre législation. Le GAFI est un organisme international créé en 1989 pour « examiner et élaborer des mesures de lutte contre le blanchiment de capitaux » ; mandat qui sera étendu en 2001 pour inclure la lutte contre le financement du terrorisme.
Conformément à ce qui figure sur le site internet de l’organisation, le GAFI a pour objectif « l’élaboration des normes et la promotion de l’efficace application de mesures législatives, réglementaires et opérationnelles en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et les autres menaces liées à l’intégrité du système financier international ». Des recommandations ont ainsi été publiées en 1990 puis révisées en 1996, 2001, 2003 et 2012, en vue d’harmoniser les règles existantes au niveau mondial. L’adoption de la première directive anti-blanchiment le 10 juin 1991 se justifie ainsi par le fait que « toute action de la Communauté devrait […] tenir compte des recommandations du groupe d’action financière sur le blanchiment de capitaux, mis en place en juillet 1989 ». La directive définit le blanchiment de capitaux comme « la conversion ou le transfert de biens, dont celui qui s’y livre sait qu’ils proviennent d’une activité criminelle ou d’une participation à une telle activité, dans le but de dissimuler ou de déguiser l’origine illicite desdits biens ou d’aider toute personne qui est impliquée dans cette activité à échapper aux conséquences juridiques de ses actes », mais aussi, « la dissimulation ou le déguisement de la nature, de l’origine, de l’emplacement, de la disposition, du mouvement ou de la propriété réels de biens ou de droits relatifs dont l’auteur sait qu’ils proviennent d’une activité criminelle ou d’une participation à une telle activité », ou « l’acquisition, la détention ou l’utilisation de biens en sachant, au moment de la réception de ces biens, qu’ils proviennent d’une activité criminelle ou d’une participation à une telle activité » ainsi que la tentative ou participation à l’un de ces trois actes. L’article 2 stipule que les « États membres veillent à ce que le blanchiment de capitaux […] soit interdit ».
Dix ans plus tard, la Directive 2001/97/CE du 4 décembre 2001 a modifié la première directive anti-blanchiment afin de l’adapter aux nouvelles pratiques criminelles liées au blanchiment de capitaux ainsi qu’à la mise à jour des recommandations du GAFI de 1996. Le régime de lutte contre le blanchiment qui concernait auparavant uniquement le produit des infractions liées au trafic de stupéfiants et les professions financières est étendu. De plus, les Etats membres doivent veiller à ce que les établissements concernés exigent l’identification de leurs clients pour toute transaction dont le montant atteint ou excède 15 000 euros.
La troisième directive anti-blanchiment, la Directive 2005/60/CE du 26 octobre 2005 « établit le cadre destiné à protéger la solidité, l’intégrité et la stabilité des établissements de crédit et autres établissements financiers, ainsi que la confiance dans l’ensemble du système financier, contre les risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme ». Cette harmonisation minimale est, là encore, fondée sur les recommandations du GAFI qui ont été adaptées et développées en 2003. Ceci étant, la nouvelle directive vise à combler les lacunes de la Directive 91/308/CEE modifiée qui, par exemple, « donne relativement peu de précisions quant aux procédures à appliquer » en matière d’identification du client. Il y a donc lieu « d’introduire des dispositions plus spécifiques et plus détaillées sur l’identification du client et de tout bénéficiaire effectif et la vérification de leur identité ». La troisième directive anti-blanchiment a abrogé et remplacé la Directive 91/308/CEE modifiée par la Directive 2001/97/CE.
Le 5 février 2013, la Commission européenne a transmis au Parlement européen et au Conseil une proposition de directive relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme, ou quatrième directive anti-blanchiment, ainsi qu’une proposition de règlement sur les informations accompagnant les virements de fonds. Les objectifs principaux des mesures contenues dans la proposition de directive sont « de renforcer le marché intérieur en réduisant la complexité des opérations transfrontières; de protéger la société de la criminalité et du terrorisme; de préserver la prospérité économique de l’Union européenne en permettant aux entreprises d’opérer dans un environnement efficient; et de contribuer à la stabilité financière en protégeant la solidité, le bon fonctionnement et l’intégrité du système financier. » Le caractère évolutif des activités criminelles et « la nature changeante du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme – d’autant plus changeante que la technologie et les moyens à la disposition des criminels évoluent constamment – impose d’adapter en permanence le cadre juridique devant permettre de contrer ces menaces. » Le GAFI a ainsi révisé ses normes et formulé de nouvelles recommandations en février 2012. Dès lors, la Commission a « engagé son propre réexamen du cadre européen » et adopté en avril 2012 un rapport sur l’application de la troisième directive. Actuellement, le GAFI compte 36 membres parmi lesquels la Commission européenne et 15 membres de l’Union dont l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Danemark, l’Espagne, la Finlande, la France, la Grèce, l’Irlande, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni et la Suède. Le 16 décembre 2014, un accord est intervenu entre le Parlement et le Conseil sur les textes de la directive et du règlement. Le Conseil l’a entériné en avril 2015 tandis que le Parlement européen a approuvé cet accord à l’occasion de la session plénière du 20 mai. La quatrième directive anti-blanchiment abroge et remplace la Directive 2005/60/CE.
La proposition de la Commission précisait que les États membres devaient veiller à ce que les sociétés et les trusts obtiennent et conservent des informations sur leurs bénéficiaires effectifs. Les députés européens ont introduit une disposition selon laquelle les Etats membres devront « tenir des registres centraux reprenant les informations liées aux propriétaires « effectifs » finaux de sociétés et autres entités légales, ainsi que de fiducies (trusts) ». Est propriétaire effectif celui qui « détient ou contrôle une entreprise ainsi que ses activités, et autorise, en fin de compte, les transactions ». Ces registres seront accessibles sans restriction aux autorités compétentes ainsi qu’à leur cellule de renseignement financier. Les personnes ou entités ayant un « intérêt légitime » comme les journalistes d’investigation par exemple, y auront également accès ; à charge pour les Etats membres de définir qui sont ces personnes ou entités. Celles-ci pourront dès lors avoir accès au nom des propriétaires ultimes, à leur mois et année de naissance, leur nationalité, leur pays de résidence et à des détails sur la propriété. Ceci étant, les informations des registres centraux sur les trusts seront uniquement accessibles aux autorités et aux « entités soumises à des obligations ». Pour Krisjanis Karins (PPE, Lettonie), co-rapporteur sur la directive anti-blanchiment, ces registres constituent un « outil puissant qui aidera dans la lutte contre le blanchiment d’argent et l’évasion fiscale flagrante ». Un Etat membre pourra même décider de rendre ces registres publics.
Le texte clarifie également les dispositions relatives aux personnes politiquement exposées (ou PPE), à savoir « celles qui présentent un risque de corruption plus élevé que la normale en raison de la position politique qu’elles occupent, comme les chefs d’État, les membres de gouvernement, les juges des cours suprêmes, les membres de parlement, ainsi que les membres de leur famille ». Des mesures supplémentaires devraient ainsi être mises en place en cas de relations commerciales risquées avec ces personnes.
Le champ d’application de la directive est également étendu dans la mesure où celle-ci concerne les transactions en liquide d’un montant supérieur ou égal à 10 000 euros, et non plus 15 000. La proposition de la Commission prévoyait même d’abaisser ce seuil à 7 500 euros. Les prestataires de jeux d’argent devront aussi accorder une attention particulière aux transactions d’un montant supérieur à 2 000 euros.
Parallèlement, les députés ont approuvé le règlement sur le transfert de fonds dont l’objectif est d’accroître la traçabilité des payeurs et bénéficiaires et de leurs avoirs. Pour Jean-Marie Cavada (ADLE, France), « l’Union s’inscrit, à n’en pas douter, au premier plan de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ces prochaines années. » Pour l’heure, les Etats membres disposent de deux ans pour transposer la directive dans leur législation.
Charline Quillérou
Pour en savoir plus
-. Première directive anti-blanchiment, 91/308/CEE http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:31991L0308 (FR) http://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/HTML/?uri=CELEX:31991L0308&from=FR (EN)
-. Deuxième directive anti-blanchiment, 2001/97/CE http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32001L0097:FR:HTML (FR) http://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=celex:32001L0097 (EN)
-. Troisième directive anti-blanchiment, 2005/60/CE http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2005:309:0015:0036:fr:PDF (FR) http://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/HTML/?uri=CELEX:32005L0060&from=FR (EN)
-. Proposition de directive relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:52013PC0045&from=FR (FR) http://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/ALL/?uri=CELEX:52013PC0045 (EN)
-. Parlement européen, Communiqué de presse du 27 janvier 2015 http://www.europarl.europa.eu/news/fr/news-room/content/20150126IPR14918/html/Blanchiment-d’argent-registres-centraux-pour-lutter-contre-les-fraudes-fiscales (FR) http://www.europarl.europa.eu/news/en/news-room/content/20150126IPR14918/html/Money-laundering-company-owner-lists-to-fight-tax-crime-and-terrorist-financing (EN)
-. Parlement européen, Communiqué de presse du 20 mai 2015 http://europa.eu/rapid/press-release_IP-15-5001_fr.htm (FR) http://europa.eu/rapid/press-release_IP-15-5001_en.htm (EN)
-. Europa, « Blanchiment de capitaux: prévention de l’utilisation du système financier »
http://europa.eu/legislation_summaries/other/l24016_fr.htm (FR) http://europa.eu/legislation_summaries/other/l24016_en.htm (EN)
A nem formális oktatási programok fontosak, sok esetben bizonyulhatnak előnynek is a hasonló vagy azonos végzettségűek elbírálásában, arról nem is beszélve, hogy minden rétű tudás kamatozik a megfelelő szituációban – hangzott el kedden a Tartományi Képviselőházban a Kompas Evrope (Európa Iránytűje) kétszemeszteres EU-s szakképzés diplomakiosztóján.
Oroszország jelentősen, több mint 40 százalékkal csökkentette az amerikai államkötvény-állományát egy év alatt. Moszkva 2015 áprilisáig 66.5 milliárd dollár értékű amerikai kincstárjegy birtokolt. Összehasonlításképp egy évvel korábban ez az összeg meghaladta a 116 milliárd dollárt. Idén márciustól áprilisig tartó időszkban 3.5 milliárd dollárnyi amerikai államkötvénytől szabadult meg Oroszország - közölte az Egyesült Államok pénzügyminisztériuma.
A klublegenda, Filippo Inzaghi menesztése után a korábbi jugoszláv válogatott focista, Siniša Mihajlović lett a Milan labdarúgócsapatának új vezetőedzője. A szerb szakemberrel kétéves, 2017. június 30-áig szóló szerződést kötött a piros-fekete klub.
Mihajlović játékosként 1991-ben BEK-et nyert a Crvena zvezdával, majd Olaszországban volt a Roma, a Sampdoria, a Lazio és az Inter labdarúgója is. A vándorlást edzőként is folytatta minden idők egyik legjobb szabadrúgáslövője, 2008 óta irányította a Bolognát, a Cataniát, a Fiorentinát, a szerb válogatottat, legutóbb pedig a Sampdoriát, amellyel a 2014/2015-ös idényben a hetedik helyet szerezte meg az olasz bajnokságban.
Budapesten és Magyarország több településén megemlékezéseket tartottak tegnap Nagy Imre egykori miniszterelnök és mártírtársai kivégzésének 57. és újratemetésének 26. évfordulóján. A központi ünnepségek keretében a budapesti Vértanúk terén található Nagy Imre-szobornál és a néhai miniszterelnök sírjánál is koszorút helyeztek el.
On 13 March 2015, the Council adopted Council Decision (CFSP) 2015/432[1].
The Council Decision renews the existing measures until 15 September 2015, amends the entries for certain persons, and amends the list of persons, entities and bodies subject to restrictive measures as set out in the Annex to Decision 2014/145/CFSP
The Candidate Countries Montenegro* and Albania*, and the EFTA countries Iceland, Liechtenstein and Norway, members of the European Economic Area, as well as Ukraine align themselves with this Council Decision.
They will ensure that their national policies conform to this Council Decision.
The European Union takes note of this commitment and welcomes it.
[1] Published on 14.3.2015 in the Official Journal of the European Union no. L 70, p.47.
Mint az várható is volt, a kajakosok versenyének folytatásával a magyar aranyak száma is növekedett a Bakuban zajló I. Európai Játékokon. Kozák Danuta 500 méteren nyert, Dudás Miklós a 200-as sprintszámban lett az első, a férfi négyes pedig 1000 méteren utasította maga mögé a mezőnyt. A további hat magyar érmet azonban három szerbiai is követte, hiszen Milica Starović és Ružičić Benedek Dalma megnyerték a kettesek 500 méteres távját, őket követték Marko Novaković és Nebojša Grujić 200 méteren, akik szintén elsőként haladtak át a célon, a Moldovan nővérek pedig ugyancsak a 200-as futamban lettek másodikak. A szerbiai kajakosokhoz Andrea Arsović sportlövő is csatlakozott, aki megnyerte a 10 méteres légpuskaszámot.
Asztaliteniszben megkezdődtek az egyéni küzdelmek. A nőknél mindkét szerbiai versenyző aránylag simán vette az első akadályt, a zentai Fehér Gabriella a lengyel Grzybowskát verte meg 4:2-re, és ma az osztrák Polcanovával találkozik, a csókai Erdélyi Annamária pedig 4:0-ra győzte le a San Marino-i Giardit, és ma a német Soljával játszik. A magyarok közül Madarász Dóra 4:3-ra nyert a portugál Oliveirával szemben, és az osztrák színekben versenyző Liuval folytatja, Póta Georgina kiemelt volt, és a 2. fordulóban a hollandiai Nivel mérkőzik majd. A férfiaknál Aleksandar Karakaševićet a szlovéniai színekben játszó Wanggal hozta össze a sorsolás, s a várakozásoknak megfelelően nagy csatát vívott vele, de 4:3-ra kikapott. A magyarok közül Pattantyús Ádám 4:0-ra verte a lett Burgist, Kosiba Dániel pedig 4:3-ra a cseh Konecnyt.
Birkózásban újabb magyar döntőst ünnepelhettünk a hétfői bajnok Sastin Marianna után. 58 kg-ban Barka Emese norvég, orosz és azeri versenyző legyőzésével került a fináléba, ott az Eb-érmes ukrán Lavrencsuk várt rá. Emesének azonban nem jelentett gondot a rivális, hiszen 3:1-re legyőzte, és ő is bajnok lett. A többi magyar nem jutott érem közelbe.
Vízilabdában hétfő este a magyar lányok 14:9-re kikaptak Hollandiától, tegnap viszont 16:4 arányban nyertek Nagy Britannia ellen, Szerbia fiúcsapata 8:2-re győzött Románia ellen, a lányok pedig 28:3-ra kikaptak Oroszországtól.
A Századvég felmérése szerint a magyar társadalom többsége egyetért a kormány bevándorlókról szóló hirdetéseinek üzeneteivel. A múlt héten készített országos közvélemény-kutatás szerint a nemzeti konzultáció három üzenete közül kettőnek a támogatottsága független a válaszadók politikai nézeteitől.
The Candidate Countries Turkey, the former Yugoslav Republic of Macedonia*, Montenegro* and Albania*, and the EFTA countries Iceland and Liechtenstein, members of the European Economic Area, as well as Georgia align themselves with this Council Decision.
They will ensure that their national policies conform to this Council Decision.
The European Union takes note of this commitment and welcomes it.
[1] Published on 21.3.2015 in the Official Journal of the European Union no. L 77, p. 17.
*The former Yugoslav Republic of Macedonia, Montenegro and Albania continue to be part of the Stabilisation and Association Process.
On 20 March 2015, the Council adopted Council Decision (CFSP) 2015/486[1] amending Decision 2011/172/CFSP. The Council Decision renews existing measures until 22 March 2016.
The Candidate Countries the former Yugoslav Republic of Macedonia*, Montenegro*, Serbia* and Albania*, the country of the Stabilisation and Association Process and potential candidate Bosnia and Herzegovina, and the EFTA countries Iceland and Liechtenstein, members of the European Economic Area, as well as the Republic of Moldova and Georgia align themselves with this Council Decision.
They will ensure that their national policies conform to this Council Decision.
The European Union takes note of this commitment and welcomes it.
[1]Published on 21.3.2015 in the Official Journal of the European Union no. L 77, p. 16.
*The former Yugoslav Republic of Macedonia, Montenegro, Serbia and Albania continue to be part of the Stabilisation and Association Process.
Le gouvernement a de nouveau choisi d'engager sa responsabilité à l'Assemblée nationale pour forcer l'adoption de la loi Macron. Un texte qui divise les socialistes mais promit à Bruxelles dans le cadre des réformes économiques auxquelles s'est engagée la France.
Lors d'une réunion à Luxembourg le 16 juin, les ministres de l'Intérieur de l'UE ont rejeté le projet de la Commission de répartir 40 000 immigrants arrivés en Grèce et en Italie dans les autres pays membres selon un système de quota.
Les eurodéputés ont atténué un certain nombre de propositions de l'eurodéputée du Parti Pirate Julia Reda sur la future réforme du droit d'auteur, en refusant notamment l'harmonisation des exceptions et en renvoyant la balle à la Commission sur le géoblocage.
A Tanács – a parancsnoki tisztséget 2014 októbere óta betöltő –Alfonso García-Vaquero Pradal dandártábornok utódjaként 2015. július 28-i hatállyal Franz Xaver Pfrengle dandártábornokot (Németország)nevezte ki az EU mali kiképzési missziójának (EUTM Mali) új parancsnokává.
Az EUTM Mali segítséget nyújt a mali fegyveres erők újjáépítésében, hogy azok hatékony és elszámoltatható módon működjenek, és így képessé váljanak arra, hogy hosszú távon garantálják Mali biztonságát, valamint polgári irányítás alatt helyreállítsák az ország területi integritását. Az EUTM Mali kiképzésben részesíti a mali fegyveres erők egységeit, és fejleszti ezirányú kapacitásaikat, hogy a jövőben önállóan is el tudják végezni tagjaik kiképzését. A misszió emellett tanácsokkal segíti a mali hatóságokat a hadsereg reformjában.
A határozatot az Unió Politikai és Biztonsági Bizottsága hozta.