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24 Heures au Bénin

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Des vagues d'orages et de chaleur s'annoncent au Bénin

Tue, 06/23/2020 - 19:59

Les jours et les semaines à venir seront marqués dans la zone méridionale du Bénin par des pluies torrentielles et des vagues de chaleur dans certaines régions du pays.

Selon les prévisions annoncées par le climatologue Brice Sohou, les départements concernés par ces prévisions sont le Littoral, l'Ouémé, l'Atlantique, le Mono, le Zou, et le Couffo. Une nouvelle catastrophe naturelle pourrait s'observer au niveau des plans d'eau du bassin du Niger, notamment, l'Ouémé et le Mono, qui seront débordés entre le 13 juin et le 23 juillet 2020.
A en croire le climatologue, cette période qui sera marquée par « des pluies extrêmes et exceptionnelles », sera également intercalée de vagues de chaleur dans certaines régions du pays, à savoir, Karimama, Malanville, Alibori Sud, Kérou, Kouandé, Péhunco, Borgou Nord, Atacora Ouest, Borgou sud, Donga, et les Collines.
Le climatologue invite les responsables à divers niveaux à prendre les dispositions nécessaires afin d'éviter toute catastrophe durant cette période à risque.

F. A. A.

Categories: Afrique

Le calendrier des examens, tests et concours

Tue, 06/23/2020 - 17:47

A travers un communiqué publié sur son site officiel, le gouvernement du président Patrice Talon rappelle les dates des examens de fins d'année après la modification du calendrier scolaire conformément aux décisions prises en Conseil des ministres le 08 avril 2020, et l'arrêté interministériel N°015 fixant les dates des concours scolaires, universitaires et des tests de recrutement pour l'année 2019-2020 signé des ministres des trois ordres de l'enseignement le 15 mai 2020.

Selon le communiqué du gouvernement, les différents examens et concours démarreront aux dates indiquées ci-dessous :
1- Certificats d'Aptitude Professionnelle - Sciences et Techniques Industrielles (CAP/STI) : Lundi 22 juin 2020
2- Examen du Baccalauréat (BAC/F4) Pratique : Lundi 29 juin 2020
3- Certificat d'Études Primaires (CEP) : Lundi 06 juillet 2020
4- Brevet d'Étude du Premier Cycle (BEPC) : Lundi 13 juillet 2020
5- Examen du Baccalauréat : Lundi 20 juillet 2020
6- Examen du Diplôme de Technicien - Sciences et Techniques Industrielles (DT/ STI) : Lundi 27 juillet 2020
7- Certificats d'Aptitude Professionnelle - Sciences et Techniques Industrielles (CAP/STI) Pratique : Lundi 03 août 2020
8- Certificats d'Aptitude Professionnelle - Sciences et Techniques Administratives et de Gestion (CAP/STAG) : Lundi 17 août 2020
9- Examen du Diplôme de Technicien - Sciences et Techniques Industrielles (DT/STI) Pratique : Lundi 07 septembre 2020
Il est précisé que les vacances scolaires sont fixées au vendredi 24 juillet 2020 après les cours de l'après-midi. La reprise des cours, pour le compte de la rentrée scolaire 2020-2021, est prévue pour le lundi 28 septembre 2020.
En raison de la crise sanitaire du Coronavirus qui a secoué l'année académique 2019-2020, le gouvernement à travers l'entrée en vigueur du Cordon sanitaire le 30 mars 2020, a suspendu la tenue de certaines activités académiques. Une suspension qui a entraîné la revue du calendrier des examens scolaires 2020 lors du Conseil des ministres du mercredi 08 avril 2020, et entériné par un arrêté interministériel des trois ordres d'enseignement.

F. A. A.

Categories: Afrique

L'OMS salue l'aide marocaine aux pays africains

Tue, 06/23/2020 - 17:47

Sur instructions du Roi Mohammed VI, le Maroc a envoyé des aides médicales à 15 pays africains en vue de les soutenir face à la pandémie de la Covid-19. L'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) s'est félicitée de l'initiative du Souverain et salue cet acte de générosité, qui est une ‘'une manifestation authentique et tangible de la solidarité régionale'' dans la lutte contre la pandémie.

« La générosité de Sa Majesté le roi Mohammed VI pour l'envoi d'aides médicales aux 15 pays de la région africaine afin de soutenir leurs efforts contre le Covid-19 est une manifestation authentique et tangible de la solidarité régionale, qui s'inscrit dans la solidarité mondiale que l'OMS n'a de cesse d'appeler de ses vœux », a déclaré l'agence onusienne dans une note adressée à la mission du Royaume à Genève, citée par la presse marocaine.
Selon l'OMS, « dans la lutte mondiale contre cette menace commune, nous avons besoin les uns des autres ». Elle a exprimé sa profonde gratitude au Souverain marocain pour ce geste de solidarité.
L'organisation a également félicité les entreprises marocaines qui ont fabriqué les produits et équipements de protection fournis aux pays africains, conformément aux normes de l'OMS.
L'aide du Maroc est composée de près de 8 millions de masques, 900.000 visières, 600.000 charlottes, 60.000 blouses, 30.000 litres de gel hydroalcoolique, ainsi que 75.000 boîtes de chloroquine et 15.000 boîtes d'azithromycine.
Les 15 bénéficiaires sont : Burkina Faso, Cameroun, les Comores, Congo, Eswatini, Guinée, Guinée-Bissau, Malawi, Mauritanie, Niger, République Démocratique du Congo, Sénégal, Tanzanie, Tchad et Zambie.
L'aide médicale de l'initiative royale pourrait s'étendre à d'autres pays avec lesquels le Maroc entretient de bonnes relations de coopération.

A.A.A

Categories: Afrique

Une femme condamnée à 20 ans de prison

Tue, 06/23/2020 - 16:40

Le Tribunal de Première Instance de première classe de Cotonou (TPI) a condamné ce lundi 22 juin 2020 lors de la session criminelle une femme et son complice à respectivement 20 ans et 10 ans de réclusion criminelle. Ils ont été inculpés dans un dossier d'association de malfaiteurs et d'administration de substances nuisibles à la santé.

La femme qui a écopé de 20 ans de réclusion criminelle attire ses victimes dans une chambre d'hôtel. La victime s'en dort après avoir sucé les seins de la femme enduits de substances hypnotiques. Le complice se charge de voler la moto de la victime.

Les accusés ont été arrêtés au quartier Gbégamey après la même scène. Une de leur victime s'est réveillée un peu plutôt et a donné l'alerte. Détenus depuis juillet 2012, la femme passera encore 12 ans en prison et son complice 2 ans.
A.A.A

Categories: Afrique

Un camion tue deux motocyclistes au carrefour Sica Toyota

Tue, 06/23/2020 - 14:16

Le carrefour Sica toyota à Cotonou a enregistré ce matin l'un des accidents les plus horribles. Un camion transportant du sable tue deux motocyclistes et fait plusieurs blessés graves.

« Le camion n' a pas pu ralentir alors qu'il y avait d'autres usagers de la route devant lui. Il a foncé droit sur eux... », raconte un témoin de la scène. En effet, le chauffeur du camion à manquer le contrôle de son véhicule. D'autres témoins estiment que c'est son système de freinage qui était défaillant alors qu'il tentait de ralentir. Il a donc continuer sa course en direction des autres usagers de la route qui attendaient le passage au vert des feux tricolores. Deux motocyclistes dont un conducteur de taxi moto ont perdu la vie sur le champ et les autres blessés ont été transportés en urgence pour des soins.

Categories: Afrique

Un agent condamné à 15 ans de prison et 10 millions d'amende

Tue, 06/23/2020 - 13:09

La Cour de répression des infractions économiques et du terrorisme (CRIET) a rendu son verdict dans le 6ème dossier inscrit au rôle de la session criminelle de l'année 2019-2020. Cyr Roméo Houngbédji, conseiller en production végétale du CARDER Atlantique a été condamné à une peine de 15 ans de réclusion criminelle et une amende de 10 millions de francs CFA.

Cyr Roméo Houngbédji, conseiller en production végétale est poursuivi pour le détournement de 17 millions de francs FCA représentant le prix de vente de plusieurs tonnes d'intrants et mis à la disposition du CARDER Atlantique par la Centrale d'achat des intrants agricoles. Il a soustrait la somme de la comptabilité de la structure profitant des congés administratifs de sa patronne, Yvette Adjé.
Après avoir commis son forfait, l'accusé investit les sous dans la micro finance et la vente de produits pétroliers. Mais malheureusement, la structure de micro finance ainsi que ses responsables ont disparu. Incapable de restituer les sous dans les caisses de la comptabilité du CARDER, l'affaire sera révélée par une mission de contrôle en 2016.
Des faits qualifiés de détournement de deniers publics pour les quels il a comparu ce lundi 22 juin 2020 à la CRIET.
A l'instruction comme à la barre, il les a reconnus. Le ministère public a requis une peine de 10 ans de prison contre lui.
La Cour présidée par Islamiath Moustapha, délibérant, le condamne à 15 ans de prison et une amende de 10 millions de francs CFA. Le mis en cause est également sommé de restituer les 17 millions détournés des caisses de l'Etat au CARDER Atlantique-Littoral.

F. A. A.

Categories: Afrique

Rufino d'Almeida reçoit 6500 masques de l'ACMB

Tue, 06/23/2020 - 12:30

Le maire de Bohicon Rufino D'Almeida a reçu un don de 6500 masques ce lundi 22 juin 2020 de l'Association des Créateurs de Mode du Bénin (ACMB). Les masques sont destinées à certaines catégories de la population dans le cadre de la lutte contre la Covid-19.

L'Association des Créateurs de Mode du Bénin pense aux populations de Bohicon en cette période de pandémie du Covid-19. Les 6500 masques de protection réutilisables réceptionnées par le maire sont destinées au personnel de la mairie (500 masques), aux femmes des marchés (3000), aux riverains de la gare centrale (2000) et à l'arrondissement de Lissèzoun (1000).
Le maire de la ville carrefour a remercié l'ACMB pour ce geste de solidarité. Rufino D'Almeida a invité les populations de Bohicon au respect des gestes barrières dont le port du masque.
A.A.A

Categories: Afrique

Le Bénin atteint 850 malades de Covid-19

Tue, 06/23/2020 - 12:29

Hausse du nombre de sujets atteints du Covid-19 en 24 heures au Bénin. Selon le bilan fait par les autorités sanitaires, le pays enregistre à la date de lundi 22 juin 2020, un total de 850 cas confirmés, avec 565 personnes sous traitement, 272 guéries et 13 décès.
Les populations sont invitées à respecter les gestes barrières et les mesures du gouvernement.
A.A.A

Categories: Afrique

Le gardien du cimetière et son complice en prison

Tue, 06/23/2020 - 12:28

Poursuivis pour trafic d'ossements humains et profanation de tombe, deux individus séjournent depuis lundi 22 juin 2020 à la prison civile de Parakou.

Selon Frissons Radio, il s'agit d'un faux marabout et du gardien du cimetière chrétien de la ville de Parakou. Le faux marabout a été arrêté la semaine dernière à son domicile par le commissaire du 2è arrondissement de la ville. La perquisition a permis de retrouver des faux billets de banque en coupure de dix mille de FCFA, 13 talismans, des ossements humains répartis dont 10 os longs, 6 plats, 6 courts et 2 couteaux.
Après interrogatoire, le faux marabout a dénoncé son complice qui n'est autre que le gardien du cimetière. Ils ont été présentés ce lundi au juge d'instruction et placés sous mandat de dépôt.
A.A.A

Categories: Afrique

Deux motocyclistes tués au carrefour Toyota

Tue, 06/23/2020 - 10:30

Accident de circulation dans la matinée de ce mardi 23 juin au carrefour Sica Toyota de Cotonou. Un camion transportant du sable a heurté des motocyclistes dans le feu tricolore faisant deux morts et plusieurs blessés graves.
Selon les informations, le conducteur du camion aurait perdu le frein de son véhicule. Les deux victimes sont un conducteur de taxi-moto et une femme écrasée par les roues du camion. Plusieurs blessés graves sont aussi enregistrés.

A.A.A

Categories: Afrique

Les élus UP de Toviklin se donnent en spectacle

Tue, 06/23/2020 - 00:52

Confusion au sein du parti Union Progressiste (UP) et certains chefs d'arrondissements (CA) dans la commune de Toviklin. Le président du parti par une correspondance a informé le préfet de la démission de certains CA et procédé à leur remplacement.

Curieusement, les chefs d'arrondissements supposés démissionnaires à leur tour ont aussi adressé à l'autorité préfectorale une correspondance dans laquelle ils affirment n'avoir jamais démissionné. Pour ces derniers, il s'agit d'une « machination grotesque de mensonges » qu'ils menacent de porter devant la Cour suprême pour « faux et usage de faux en écriture et signature ».
Les chefs d'arrondissements concernés par la note du patriarche sont : M. Ballo C.Martial, Chef d'arrondissement d'arrondissement de Houédogli, M.Sokegbe Clément, Chef d'arrondissement de Toviklin et M. Goussou Jonas, Chef d'arrondissement d'Adjido. Ils seront remplacés par : M. Sehoue Togbédji dans l'arrondissement de Houédogli ; M. Gbleto Gilbert dans l'arrondissement de Toviklin ; et M. Dangbedjesso C. Barthélémy dans l'arrondissement d'Adjido.
Cette situation confuse montre que le trois chefs d'arrondissement défient l'autorité du président du parti UP dans la commune de Toviklin.

F. A. A.

Categories: Afrique

Ils perdent leur droit de participer à la présidentielle 2021

Tue, 06/23/2020 - 00:46

La Cour constitutionnelle du Bénin à travers une décision du jeudi 18 juin dernier, a jugé conforme à la constitution, l'interdiction de la délivrance des actes de l'autorité aux personnes poursuivies par la justice. La conséquence directe de cette décision est que de potentiels candidats à la présidentielle de 2021, notamment Sébastien Ajavon, Komi Koutché, Lionel Zinsou et autres ne pourront pas compétir.

Ces trois potentiels candidats comme plusieurs autres qui ont des démêlés avec la justice ne pourront pas solliciter et obtenir les actes de l'autorité, notamment, le certificat de résidence, le casier judiciaire N°3 datant de moins de 03 mois, le certificat de nationalité et plusieurs autres pièces exigées par le Code électoral.
Le président du parti Union sociale libérale, Sébastien Ajavon condamné à 20 ans de prison par la CRIET dans une affaire de drogue vit en exil depuis quelques années en France.
De même, l'ancien ministre des finances de Boni Yayi, Komi Koutché, cité dans une affaire de malversations financières au Fonds national de microfinance (FNM) a été lui aussi condamné à une peine de 20 ans de prison et une amende de 500 millions de francs CFA.
Il en est de même pour l'ancien Premier ministre Lionel Zinsou condamné par la justice pour une affaire de dépassement de frais de campagne lors de la dernière présidentielle.
Comme ces trois potentiels candidats à la prochaine élection présidentielle, plusieurs autres citoyens ne pourront pas constituer de dossier en raison de la décision de la haute juridiction.

F. A. A.

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Ce qu'il faut retenir de l'Atelier du parti Bloc Républicain

Mon, 06/22/2020 - 20:57

COMMUNIQUE FINAL DE L'ATELIER DE BOHICON

Le Bloc Républicain a organisé ce dimanche 21 juin 2020 à l'hôtel Miracle de Bohicon un atelier d'immersion à l'intention des élus Républicains. Ce rendez-vous politique majeur s'inscrit dans l'agenda du Bloc Républicain qui a prévu une série d'activités post-électorales.
Aussi, la mise en route de la 4ème mandature de la décentralisation, donne-t-elle l'opportunité au BR de fournir à ses élus communaux des outils politiques et techniques qui les préparent à une gouvernance moderne des communes à leur charge. Ainsi, la rencontre de Bohicon a permis de donner des orientations politiques et des éléments qui préparent les membres des exécutifs communaux du BR à assumer avec responsabilité leur mission.
Les différentes communications présentées ont rappelé :
les exigences politiques pour l'élu Républicain de respecter les 10 engagements du Bloc Républicain défendus pendant la campagne,
le cadre juridique de la décentralisation au Bénin,
les missions et rôles des maires,
la nécessité de se donner les moyens et outils pour accroître et diversifier les ressources locales en vue de faire de nos communes des espaces attractifs et viables.
Enfin, les élus BR ont pris devant le bureau politique, l'engagement solennel, de respecter les grandes orientations politiques du Bloc Républicain afin de faire des communes sous leur gouvernance, des modèles.
Le Bloc Républicain réaffirme son attachement aux idéaux de la décentralisation, de la gouvernance locale moderne, gage du développement de notre pays.

Abdoulaye BIO TCHANÉ
Le Secrétaire Général National

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Les usagers de la voie de Togba bloqués

Mon, 06/22/2020 - 20:46

Les pluies qui s'abattent sur les villes du Bénin rendent la vie dure aux populations. Des voies sont impraticables dans plusieurs localités surtout à Abomey-Calavi.

A Togba dans la commune d'Abomey-Calavi, c'est la croix et la bannière pour les motocyclistes, les automobilistes et autres. Les travaux de construction du pont sur le bas-fond de Togba n'étant pas encore toujours achevés, les usagers sont soumis au calvaire en cette saison pluvieuse.
Seuls quelques motocyclistes arrivent à prendre des risques pour traverser la voie inondée. Dans la majorité des cas, beaucoup d'entre eux tombent en panne.
Cette saison de pluie crée beaucoup de désagréments aux populations.

A.A.A

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Les populations vivent le calvaire à Abomey Calavi

Mon, 06/22/2020 - 19:55

Les pluies diluviennes qui s'abattent depuis quelques jours sur le pays créent de nombreuses nuisances aux populations. Dans la commune d'Abomey-Calavi, de nombreuses voies sont impraticables et des habitations inhabitables à cause des inondations. Les populations sinistrées sont contraintes de déménager de leurs maisons avec quelques biens de première nécessité.

En images l'ampleur des inondations à Abomey-Calavi

Le calvaire des usagers de la voie Kpota-Ouèdo-Hèvié (Abomey-Calavi)





L'Université d'Abomey Calavi également sous les eaux

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Des CA de l'UP remplacés après démission

Mon, 06/22/2020 - 17:56

Remplacements aux postes de Chefs d'arrondissements dans le département du Couffo. Par correspondance en date du 18 juin 2020, le président de l'Union Progressiste informe le préfet du département de Couffo de la démission de M.Ballo C.Martial, précédemment désigné chef de l'arrondissement de Houédogli, de celle de M.Sokegbe Clément, Chef de l'arrondissement de Toviklin et de celle de M. Goussou Jonas, chef de l'arrondissement d'Adjido de la commune de Toviklin.
Ils seront remplacés par : M. Sehoue Togbédji dans l'arrondissement de Houédogli ; M. Gbleto Gilbert dans l'arrondissement de Toviklin et M. Dangbedjesso C.Barthélémy dans l'arrondissement d'Adjido.

A.A.A

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L'arrêté interministériel n'est pas contraire à la Constitution

Mon, 06/22/2020 - 17:43

Les sages de la Cour constitutionnelle ont tenu une audience plénière le jeudi 18 juin au cours de laquelle ils ont examiné les recours formés par les sieurs Conaïde Togla Akouedenoudje, Djaou Micael dossou et Jonas Djrekpo en inconstitutionnalité de l'arrêté interministériel du 22 juillet 2019 portant interdiction de délivrance des actes de l'Autorité aux personnes recherchées par la justice en République du Bénin. Selon la Haute juridiction, ledit arrêté interministériel n'est pas contraire à la constitution.

Décision DCC 20-512 du 18 Juin 2020

La Cour constitutionnelle,
Saisie d'une requête en date à Cotonou du 16 août 2019, enregistrée à son secrétariat à la même date sous le numéro 1396/238/REC-19, par laquelle monsieur Latondji T. C. AKOUEDENOUDJE, domicilié à Cotonou, 02 BP 708 Gbégamey, forme un recours en inconstitutionnalité de l'arrêté interministériel n° 023/MJL/DC/SGM/DACPG/SA/023SGG19 du 22 juillet 2019 portant interdiction de délivrance des actes de l'Autorité aux personnes recherchées par la justice en République du Bénin ;

Saisie d'une autre requête en date à Abomey-Calavi du 20 août 2019, enregistrée à son secrétariat le 02 septembre 2019, sous le numéro 1493/249/REC-19 par laquelle monsieur Micaël Djaou DOSSOU, domicilié à Porto-Novo, 02 BP 104, forme un recours en inconstitutionnalité du même arrêté ;

Saisie d'une troisième requête en date à Cotonou du 03 octobre 2019, enregistrée à son secrétariat le 07 octobre 2019 sous le numéro 1716/296/REC-19, par laquelle monsieur Agbognon Jonas DJREKPO, domicilié à Cotonou, 07 BP 0450, forme un recours en inconstitutionnalité du même arrêté ;

VU la Constitution ;
VU la loi n° 91-009 du 04 mars 1991 portant loi organique sur la Cour constitutionnelle modifiée par la loi du 31 mai 2001 ;
VU le règlement intérieur de la Cour constitutionnelle ;
Ensemble les pièces du dossier ;
Ouï monsieur Razaki AMOUDA ISSIFOU en son rapport ;

Après en avoir délibéré,

Considérant qu'aux termes de l'article 16 de la loi n° 91-009 du 04 mars 1991 portant loi organique sur la Cour constitutionnelle modifiée par la loi du 31 mai 2001 : « Les décisions et avis de la Cour constitutionnelle sont rendus par cinq conseillers au moins, sauf cas de force majeure dûment constatée au procès-verbal » ; que l'épidémie du coronavirus constitue un cas de force majeure qui habilite la Cour à statuer avec seulement quatre de ses membres ;

Considérant que monsieur Latondji T. C. AKOUEDENOUDJE expose qu'en interdisant de délivrer certains actes de l'Autorité notamment l'extrait d'acte de naissance, le certificat de nationalité, la carte nationale d'identité et le passeport à certaines personnes recherchées par la justice, l'arrêté interministériel n°023/MJL/DC/SGM/DACPG/SA/023SGG19 du 22 juillet 2019, viole les articles 15 de la Déclaration universelle des droits de l'Homme, 17 et 98 alinéa 2 de la Constitution et 7.1. b) de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ; qu'il demande en conséquence à la Cour de déclarer ledit acte contraire à la Constitution ;

Considérant que monsieur Micaël Djaou DOSSOU allègue que parmi ces actes de l'Autorité, il y en a qui, tels l'extrait d'acte de naissance, le certificat de nationalité, la carte nationale d'identité, le passeport, le permis de conduire, la carte d'électeur, sont des documents fondamentaux et indispensables pour justifier son appartenance à un Etat et sa personnalité juridique ; que cet arrêté viole les articles 7.1.b) et 12.3 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples, 16 alinéa 2, 17, 19 alinéa 2 de la Constitution et les articles 6, 7, 8, 9 et 15 de la Déclaration universelle des droits de l'Homme ; que certains de ces actes relèvent de la matière législative et qu'il y a donc violation de l'article 98 de la Constitution ; qu'il demande à la Cour de déclarer l'arrêté querellé contraire à la Constitution ;

Considérant que monsieur Agbognon Jonas DJREKPO soutient quant à lui que l'arrêté sus-indiqué viole le droit à la présomption d'innocence des personnes recherchées en ce qu'elles ne font pas encore l'objet d'une condamnation définitive par une juridiction de jugement ; qu'en publiant les noms des intéressés sur son site web, le ministre de la Justice et de la Législation les a ainsi considérés comme coupables, violant ainsi leur droit à la présomption d'innocence consacré par les articles 17 alinéa 1 de la Constitution, 7.1.b) de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples et 11 de la Déclaration universelle des droits de l'Homme ; que par ailleurs, en privant les personnes recherchées de la possibilité d'obtenir leur acte de naissance et leur certificat de nationalité, l'arrêté querellé les empêche d'établir leur nationalité et de jouir des droits qui y sont attachés ; qu'il y a violation non seulement du droit à la nationalité, mais aussi des obligations négatives de l'Etat de s'abstenir de toute décision ou mesure qui crée des situations ou des risques d'apatridie et des obligations positives de prendre toute mesure ou décision requise pour éviter que naissent sur le territoire, des situations ou des risques d'apatridie ;

Considérant qu'en réponse aux allégations des requérants, le ministre de la Justice et de la Législation observe tout d'abord que les recours sous examen ne sauraient s'appuyer sur la Déclaration universelle des droits de l'Homme qui n'est qu'une simple déclaration de l'Assemblée générale des Nations-Unies, dépourvue de la portée contraignante et ne fait pas partie intégrante de la Constitution ; que les recours doivent être déclarés irrecevables de ce fait ;

Considérant qu' il soutient par ailleurs que l'arrêté en cause ne modifie pas les conditions d'attribution et d'acquisition de la nationalité béninoise, pas plus qu'il n'édicte de causes de perte ou de déchéance de cette nationalité, et que l'interdiction prévue par ledit arrêté ne constitue pas une condamnation à une peine, mais une mesure administrative dont l'objectif est de favoriser l'accomplissement de l'œuvre de justice, en empêchant des personnes recherchées de se procurer les moyens de poursuivre leur cavale au mépris de la loi ; qu'il n'y a donc pas violation du droit à la présomption d'innocence des intéressés ;

Considérant que les requérants exposent en réplique que la Déclaration universelle des droits de l'Homme fait bien partie intégrante de la Constitution ;
Considérant que les trois recours portent sur le même objet et tendent aux mêmes fins ; qu'il y a lieu de les joindre pour y être statué par une seule et même décision ;
Vu les articles 6, 7, 8,9, 11 et 15 de la Déclaration universelle des droits de l'Homme et 12.3 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ;

Considérant qu'aux termes des articles 16 alinéa 2,17 et 98 de la Constitution, 7.1 b) de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples : « Aucun citoyen ne peut être contraint à l'exil » ; « Toute personne accusée d'un acte délictueux est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie au cours d'un procès public durant lequel toutes les garanties nécessaires à sa libre défense lui auront été assurées. Nul ne sera condamné pour des actions ou omissions qui, au moment où elles ont été commises, ne constituaient pas une infraction d'après le droit national. De même, il ne peut être infligé de peine plus forte que celle qui était applicable au moment où l'infraction a été commise » ; « Sont du domaine de la loi, les règles concernant :…- la nationalité… » ; « 1.Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue. Ce droit comprend :…b) le droit à la présomption d'innocence, jusqu'à ce que sa culpabilité soit établie par une juridiction compétente » ;
Considérant que dans le cas d'espèce, l'arrêté querellé n'a ni disposé sur la nationalité, ni retiré la nationalité béninoise aux citoyens ; qu'il n'a pas prescrit de sanction à l'égard des personnes et ne les empêche pas non plus d'accéder aux droits de la défense protégés par la Constitution ; qu'il en résulte, sans qu'il soit besoin de statuer sur les autres moyens articulés par les requérants, qu'il n'y a pas violation de la Constitution ;

EN CONSEQUENCE,

Dit que l'arrêté interministériel n°023/MJL/DC/SGM/DACPG/
SA/023SGG19 du 22 juillet 2019 portant interdiction de délivrance des actes de l'Autorité aux personnes recherchées par la justice en République du Bénin n'est pas contraire à la Constitution.

La présente décision sera notifiée à messieurs Latondji T. C. AKOUEDENOUDJE, Micaël Djaou DOSSOU, Agbognon Jonas DJREKPO, au ministre de la Justice et de la Législation et publiée au Journal officiel.

Ont siégé à Cotonou, le dix-huit juin deux mille vingt,
Messieurs Joseph DJOGBENOU Président
Razaki AMOUDA ISSIFO Vice-Président
Madame C. Marie-José de DRAVO ZINZINDOHOUE Membre
Monsieur Rigobert A. AZON Membre

Categories: Afrique

Deux anciens responsables du CU de Djougou condamnés à la CRIET

Mon, 06/22/2020 - 17:38

Les sieurs Hyppolite Ogoutéhibo et Abdel Aziz Osséni, respectivement chef service scolarité et chef service comptabilité de l'ex-Centre universitaire de Djougou, ont été condamnés vendredi 19 juin dernier par la Cour de répression des infractions économiques et du terrorisme (CRIET). Il leur est reproché le détournement de deniers publics.

Abdel Aziz Osséni, chef service comptabilité de l'ex-Centre universitaire de Djougou sous tutelle de l'Université de Parakou a été condamné à 10 ans d'emprisonnement ferme, 05 millions FCFA d'amende et 3 948 500 F CFA de dommages-intérêts à payer à l'Etat. Hyppolite Ogoutéhibo, alors chef service scolarité a été reconnu coupable quant à lui des infractions de détournement de deniers publics, de faux et usage de faux en écritures publiques. Ce qui lui a valu la peine de 07 ans d'emprisonnement ferme, à 05 millions FCFA d'amende et à 2, 445 millions FCFA à titre de dommages-intérêts à payer à l'Etat béninois.
Selon les informations rapportées par La Nation, ces deux responsables du Centre universitaire de Djougou ont détourné les frais d'inscriptions envoyés par des parents d'étudiants pour la validation des dossiers d'inscription de leurs enfants. Mieux, les deux hommes ont usé de manœuvres pour faire croire à l'administration universitaire que ces étudiants concernés étaient à jour vis-à-vis de la comptabilité et les font échapper aux contrôles de l'université de Parakou.
En liberté provisoire depuis le 26 mars dernier après un an de prison, les deux inculpés au terme de la sentence du juge sont retournés en prison pour purger le reste de leurs peines.

F. A. A.

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Lancement ce lundi du CAP 2020

Mon, 06/22/2020 - 17:36

Le ministre des enseignements secondaire, technique et de la formation professionnelle, Mahugnon Cakpo a procédé au lancement officiel des épreuves de l'examen du Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) ce lundi 22 juin 2020 au lycée technique de Bohicon. Dans l'interview accordée à la presse, le ministre s'est dit satisfait de l'organisation et des dispositions prises pour éviter la propagation de la maladie du Coronavirus à l'occasion de cet examen.

« J'ai trouvé une organisation parfaite. Les épreuves ont été lancées exactement à 08heures, les candidats ont tous leurs masques et avant d'entrer dans l'établissement, il y a le dispositif de lavage de mains », a observé le ministre des enseignements secondaire, technique et de la formation professionnelle.
Il a exhorté les candidats, les surveillants ainsi que les secrétaires au respect de toutes les règles barrières pour éviter la propagation de la contamination de ce virus qui, selon lui, « envahit de plus en plus ».
Selon Mahugnon Cakpo, l'effectif des candidats au CAP cette année a connu « un léger accroissement de 1,92% par rapport à l'année dernière ».
Au total, 4875 candidats composent dans les filières telles que sciences et techniques industrielles, économie familiale et sociale, en hôtellerie et restauration, et les sciences et techniques des métiers d'art.

F. A. A.

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Le gouvernement lance le recrutement de 62 agents au profit du MAEP

Mon, 06/22/2020 - 15:22

Le ministre du travail et de la fonction publique, Adidjatou Mathys à travers un communiqué radio en date de ce lundi 22 juin 2020 a officiellement lancé le recrutement de 62 agents contractuels de droit public de l'Etat au profit du ministère de l'agriculture, de l'élevage et de la pêche (MAEP).

Un recrutement qui s'inscrit dans le cadre de la constitution d'une brigade de surveillance des plans d'eaux.
Le test de recrutement pour ces agents selon le communiqué du ministre, est fixé au samedi 08 août 2020. Le dépôt des dossiers pour ce concours se fera dans les directions départementales du travail et de la fonction publique du lundi 29 juin au vendredi 10 juillet 2020.

F. A. A.

Categories: Afrique

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