Le ministre de la Santé Abderrahmane Benbouzid a annoncé ce lundi que l’Algérie sera parmi les premiers pays à acquérir le vaccin anti-Cobid-19. S’exprimant sur les ondes de la radio nationale, M Benbouzid a annoncé qu’une fois le vaccin acquis, « entre 70 et 75% des citoyens seront vaccinés ». « Il n’est pas nécessaire de faire vacciner […]
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Le verdict est tombé dans le procès de Ayoub Azaoui au tribunal de Oued Souf, le juge a prononcé relaxe dans l’accusation des publications Facebook pouvant porter atteinte à l’unité nationale et condamnation à 200 000 Da d’amende pour atteinte à la personne du président de la République, a annoncé le Comité National pour la […]
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Le ministre de la Santé Abderrahmane Benbouzid a réitéré, une nouvelle fois, que la situation épidémiologique liée à la propagation de l’épidémie du coronavirus en Algérie est maitrisée. Lors de son passage à la chaine une de la radio nationale, le premier responsable du secteur de la santé a indiqué que la situation s’est stabilisée […]
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L’Organisation mondiale de la Santé (OMS) a averti lundi qu’il n’y aurait peut-être jamais de «panacée» contre la pandémie de Covid-19, en dépit de la course aux vaccins en cours. «Il n’y a pas de panacée (remède) et il n’y en aura peut-être jamais », a déclaré le directeur général de l’OMS, Tedros Adhanom Ghebreyesus, […]
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Les femmes enceintes ont quatre fois plus de chance d’être infectées par le virus Covid-19 que le reste de la population en général. Selon une étude menée à Philadelphie, aux États-Unis, les femmes enceintes sont quatre fois plus susceptibles d’être atteintes par le Coronavirus que la population générale. Des chercheurs ont étudié le cas d’environs 1.300 […]
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Le gouvernement de l’État d’Ogun, au Nigeria, aurait imposé un paiement obligatoire pour les tests de Covid-19 aux étudiants qui retournent à l’internat. les parents et les enfants des écoles privées se sont opposés à cette disposition. Les parents accusent le gouvernement de faire de la discrimination entre les élèves des écoles privées et ceux […]
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Après sa libération le 11 février dernier, à l’issus d’un procès en appel, la secrétaire du parti des travailleurs (PT) Louisa Hanoune est revenue sur les 9 mois de son incarcération. « J’ai quitté la prison plus forte et plus déterminée », a-t-elle déclaré. Incarcérée le 9 mai 2019, et condamnée à 15 ans de […]
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Le groupe Oryx Energies SA (OESA) a obtenu gain de cause dans l'affaire qui l'opposait à Pia Market SA et à ses actionnaires majoritaires, M. et Mme Alechou, ainsi qu'à d'autres sociétés du groupe Alechou.
La Chronologie des faits
Oryx Bénin SA (Oryx Bénin), filiale d'Oryx Energies SA (OESA) fournissait ses produits pétroliers au Bénin par l'intermédiaire de Pia Market SA (Pia Market), son distributeur en application d'un contrat de distribution signé entre Oryx Bénin et Pia Market. Cette dernière était détenue par M. Pierre-Pascal Alechou et Mme Pia-Arlette Kpenou-Alechou à 51% et Energy Kingdom International Ltd (EKIL, filiale à 100% OESA) à 49%.
En septembre 2016 : une augmentation de capital irrégulière avait eu lieu ayant pour conséquence de diluer très significativement la participation d'EKIL dans Pia Market. M. et Mme Alechou se présentaient alors comme les seuls actionnaires de Pia Market, Mr Alechou en étant par ailleurs l'administrateur. La situation financière n'a alors fait qu'empirer.
Début octobre 2016, après des mois de retard dans le paiement des produits fournis par Oryx Bénin, Pia Market était en défaut de paiement de plusieurs milliards de francs CFA, malgré les nombreuses prorogations de délai accordées.
Le 7 novembre 2016, après des tentatives de négociations pour résoudre à l'amiable cette situation, Oryx Bénin a ainsi déposé une demande d'arbitrage devant la Chambre de Commerce Internationale contre Pia Market SA, réclamant plus de 3,9 milliards de francs CFA correspondant au total des factures non payées des produits pétroliers livrés à Pia Market à cette date, en violation du contrat de distribution.
En parallèle, en décembre 2016, Pia Market a déposé, de son côté, une demande d'arbitrage devant la CCI, à l'encontre d'Oryx Bénin et EKIL, réclamant des dommages et intérêts notamment en raison de la suspension de l'approvisionnement en produits pétroliers pour un montant initial de presque 20 milliards de francs CFA, qui sera ensuite augmenté jusqu'à atteindre près de 328 milliards de francs CFA. Par la suite, ont été attraits dans la procédure, en plus d'Oryx Bénin et EKIL, Addax and Oryx Group PLC (AOG) et OESA.
Le 17 mars 2017, Pia Market a décidé de mettre fin au contrat de distribution, ce qui a eu pour conséquence la récupération par Oryx Bénin de ses équipements au Bénin, en application des dispositions du contrat de distribution.
Considérant que la résiliation par Pia Market du contrat de distribution n'avait pas lieu d'être et, sans compter la dette considérable qu'elle avait à l'égard de Oryx Bénin et l'investissement très important du Groupe Oryx Énergies dans le projet des centres de distribution (CDD), Oryx Bénin a formulé une demande reconventionnelle pour résiliation abusive du contrat de distribution attrayant ainsi dans la procédure d'autres entités appartenant directement ou indirectement à M. ou Mme Alechou.
Ces deux procédures d'arbitrage parallèles ont donné lieu à des audiences à Paris en décembre 2018 puis à deux sentences arbitrales rendues l'été dernier faisant, d'une part, droit aux demandes d'Oryx Bénin et d'EKIL et, d'autre part, déboutant de leurs demandes Pia Market et M. et Mme Alechou.
Les Sentences arbitrales
Le tribunal arbitral, dans les deux arbitrages, a décidé, en particulier, de :
1. Rejeter toutes les demandes de dommages-intérêts de M. et Mme Alechou ainsi que de Pia Market ;
2. Accorder des dommages à Oryx Bénin du fait de la résiliation abusive du contrat de distribution par Pia Market et pour les montants dus au titre du contrat de distribution ; et
3. Rétablir EKIL en sa qualité d'actionnaire minoritaire dans Pia Market.
À ce jour, Pia Market n'a procédé à aucun paiement au titre des sentences arbitrales malgré les demandes d'Oryx Bénin et M. et Mme Alechou ne se sont pas davantage manifestés pour ce faire.
Le groupe Oryx Energies SA assure ses clients, ses partenaires de confiance et les autorités béninoises que, dès le démarrage de cette affaire, sa principale préoccupation a été de tout faire pour continuer à fournir des hydrocarbures de qualité sur tout le territoire béninois et a mis en place une série de mesures d'accompagnement nécessaires pour le maintien de l'activité et la garantie du suivi des opérations.
Plus que jamais, le groupe va continuer à renforcer ses activités locales avec sa filiale Oryx Bénin SA.
La compagnie aérienne nationale Air Algérie a programmé des vols au départ d’Alger en direction du Royaume-uni et de la France, dans le cadre des opérations de rapatriement des étrangers bloqués en Algérie. Dans un communiqué rendu public ce lundi, Air Algérie a annoncé la disponibilité de quatre vols de rapatriement au départ d’Alger à […]
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Le détenu d’opinion Laalami Chems Eddine dit Brahim entame une grève de la faim à partir d’aujourd’hui, lundi 3 Août, a annoncé le Comité National pour la Libération des Détenus (CNLD), l’actvisite du mouvement populaire Hirak entend protester contre sa détention qui dure depuis plus de deux mois. Brahim Lallami estime que sa détention est […]
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Dans le cadre du soixantième anniversaire de l’indépendance du Niger, Issoufou Mahamadou, le président de la République, s’est adressé à la nation. Ce 2 août 2020, il a invité les partis de toutes les obédiences politiques du pays à favoriser les débats d’idées. Il attend d’eux qu’ils soient en mesure de confronter les arguments et […]
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Ce dimanche aux alentours de 12h30mn, de nouvelles attaques contre les forces armées maliennes ont été enregistrées au centre du pays. Le bilan fait état de cinq morts parmi les soldats et divers dégâts matériels enregistrés. Depuis le début de l’année, le centre du Mali est le siège d’attaques menées par des djihadistes. Hier dimanche […]
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Le Directeur général de l’Algérienne des Eau (ADE), Smain Amirouche s’est exprimé aujourd’hui lundi sur les coupures répétées de l’eau potable en Algérie durant les derniers jours, affirmant que ses services ont constaté des «arrêts répétitifs lors d’événements nationaux et religieux » au niveau des stations de dessalement d’eau de mer. En effet, et lors […]
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Les frontières aériennes dans certains pays de l'Afrique de l'Ouest s'ouvrent progressivement après plus de cinq mois de fermeture pour stopper la chaîne de propagation de la Covid-19. Les activités dans les aéroports ont repris dans plusieurs pays de l'Afrique de l'Ouest. Les vols commerciaux ont aussi repris ce samedi 1er août. Cette réouverture des frontières est suivie de certaines conditions.
Un cinquantenaire a été violemment assassiné par un de ses voisins dans le quartier du Ruisseau d’or à Annaba, le premier jour de l’Aïd-El-Adha. Selon le quotidien Le Soir d’Algérie, un homme âgé de 57 ans a perdu la vie suite à une agression d’un de ses voisins, le jour de l’Aïd. Le mis en […]
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