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A web of policy signals, investment choices, and support measures will ultimately determine the final cost for households and industry.

With talks stalling ahead of COP30, the EU warns that a growing divide could derail global climate progress.

A weapons raid on a Kosovo Serb politician has triggered accusations of political targeting and renewed tensions ahead of local elections.

Donald Trump's trade war has squeezed Europe into an awkward bind on China – and Wednesday sees Brussels' leaders in talks with both Washington and Beijing.

After working for Siam Aero Repair, a Thai company that supplies aviation spare parts, from December 2023 to January 2025, Michael Gofshteyn started work as an asset manager at Sky Kingdom at the beginning of this year. This young professional [...]

Beijing's never-ending battle against corruption is going global. The aim is to ensure that Chinese Communist Party (CCP) party relays [...]

Named minister of state (head of government) by Prince Albert II of Monaco on 4 June, French state councillor Philippe [...]

Paris - Short stint for Forward Global's cyber directorFrédéric Polycarpe joined the corporate intelligence group Forward Global (IO, 09/09/24) last [...]

On 18 June, at the end of a night operation in the foothills of Durango in northern Mexico, a detachment [...]

INFO LE POINT. Les dirigeants du RN reprochent a Marion Marechal son << mauvais comportement >> passe, ainsi que celui de ses deputes a l'Assemblee.

Why has only Indonesia pursued full membership, while Thailand, Malaysia, and Vietnam remain content as “partners” of the grouping?

« France-Algérie : la fabrique des crises. » De la prise d’otages à bord du vol Air France 8969 à l’assassinat des moines de Tibéhirine, en passant par une série d’attentats à Paris, la guerre civile algérienne des années 1990 a débordé sur le théâtre français.

Czech Social Democratic Party's attempt to team up with anti-establishment forces ahead of elections has reignited internal tensions and drawn sharp criticism over its ideological direction.

Emmanuel Macron ouvre mercredi à Paris un sommet censé tracer un avenir politique et économique pour la Nouvelle-Calédonie, un an après les émeutes meurtrières. Mais les lignes de fracture entre indépendantistes et loyalistes restent profondes et le format soulève de nombreuses interrogations.

Depuis le 30 juin, l'Europe connaît une nouvelle vague de chaleur d'une intensité inédite. Ces épisodes climatiques extrêmes, désormais plus fréquents, ne sont pas sans conséquences économiques. Les coûts qu'ils engendrent sont en forte augmentation selon une nouvelle étude de la Commission européenne, notamment dans le secteur agricole.

La cour d'appel d'Alger a confirmé mardi une peine de cinq ans de prison ferme à l'encontre de l'écrivain franco-algérien Boualem Sansal, emprisonné en depuis plus de sept mois et au coeur d'une grave brouille diplomatique entre l'Algérie et la France.

Francis "Tol" Tolentino helped author two recent pieces of legislation asserting Manila's claims in the disputed waterway.

Their version of the budget bill misses that every energy supply chain today is global.

Le législateur burkinabè ayant prévu des mécanismes disciplinaires pour prendre en charge les cas de manquement aux obligations professionnelles et déontologiques commis par les professionnels de santé, l'activation de ces mécanismes permettra de faire écho au limogeage de la directrice générale du CHR de Kaya pour des faits dont elle assume la responsabilité sans les avoir commis elle-même. Si tel n'est pas le cas, il y aurait une situation d'impunité qui pourrait contribuer à faire perdurer les pratiques incriminées qui semblent avoir la peau dure au sein des établissements publics de santé. C'est l'avis de Barthélemy Akouwandambou, entre autres consultant en droit et management publics, qui s'exprime dans cette tribune.

Le conseil des ministres du 18 juin 2025 a mis fin aux fonctions de la Directrice Générale du Centre Hospitalier Régional (CHR) de Kaya, sans toutefois motiver cette sanction. C'est le Ministre de la santé qui, par la suite, au cours d'une édition du journal télévisé de la RTB, a expliqué que cette sanction est liée à des cas avérés de détournement de patients du CHR vers une clinique privée. Il précise qu'il est reproché à la Directrice Générale d'avoir fait preuve ‘'d'inertie'' face à cette situation. En d'autres termes, elle n'aurait rien fait pour sanctionner les auteurs des faits et, par la même occasion, mettre un terme à ce grave dysfonctionnement de l'établissement dont elle avait la responsabilité.

Suite à ces explications, plusieurs personnes, notamment à travers les réseaux sociaux, se sont posé des questions dont celles qui nous intéressent sont les suivantes : Pourquoi la Directrice Générale est-elle la seule à être sanctionnée (surtout qu'elle ne serait pas l'auteure directe du détournement de patients) ? Pourquoi les médecins et/ou les infirmiers [Aucun médecin n'est impliqué dans ces détournements de patients à cette étape de ses investigations selon l'ordre des médecins du Burkina, NDLR], qui ont probablement commis cette faute ne sont pas sanctionnés et quel est leur sort (puisqu'une inspection technique a été effectuée et que les auteurs directs sont certainement identifiés) ?

Au regard des informations disponibles à ce stade, nous pensons que le sort qui pourrait attendre les médecins et/ou infirmiers impliqués dans cette affaire devrait essentiellement se jouer sur le terrain de la mise en jeu de leur responsabilité disciplinaire. En effet, les professionnels de santé (médecins, pharmaciens, chirurgiens-dentistes, infirmiers, sages-femmes/maïeuticiens), employés par un établissement de santé public ou privé, sont soumis à une double responsabilité disciplinaire : celle devant l'employeur (A) et celle devant l'ordre professionnel ou responsabilité ordinale (B).

A. La responsabilité disciplinaire devant l'employeur

En tant qu'agents d'un établissement public de santé hospitalier, les professionnels de santé sont, en principe, régis par la loi n° 057-2017/AN du 19 janvier 2017 portant statut de la fonction publique hospitalière. Cette loi organise un régime disciplinaire applicable en cas de manquement aux obligations professionnelles, d'atteinte à la discipline, de faute ou irrégularité commise par un fonctionnaire de la fonction publique hospitalière en raison, à l'occasion ou dans l'exercice de ses fonctions (articles 142 à 161).

Ce régime disciplinaire prévoit des sanctions de premier degré (l'avertissement et l'exclusion temporaire des fonctions de trente jours maximum) et de deuxième degré (le retard d'avancement, l'abaissement d'échelon et la révocation). Les sanctions de premier degré sont prononcées par les supérieurs hiérarchiques immédiats, sans consultation du conseil de discipline. Quant aux sanctions de deuxième degré, elles sont prononcées par le premier responsable de l'établissement (c'est-à-dire le directeur général ou la directrice générale), après avis du conseil de discipline. Il convient d'ajouter qu'en cas de faute d'une « extrême gravité », le premier responsable de l'établissement peut prononcer la révocation de l'agent fautif, sur autorisation du conseil d'administration de l'établissement, sans consultation du conseil de discipline.

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Au regard de ce qui précède, on peut supposer que, dans le cas d'espèce, la Directrice Générale a été sanctionnée parce qu'elle n'aurait pas entamé de procédure disciplinaire à l'encontre de l'auteur ou des auteurs présumé(s) des faits incriminés. Toutefois, ne connaissant pas les détails de l'affaire, on ne saurait dire s'il appartenait aux supérieurs hiérarchiques immédiats (chefs de services médicaux ou médicotechniques, directeurs de services) ou au premier responsable (Directrice Générale) de prendre les sanctions disciplinaires qui s'imposent. Mais, dans la mesure où le Gouvernement a statué, ces conjectures sont sans intérêt.

En tout état de cause, cela ne signifie nullement que les auteurs présumés des faits incriminés devront rester impunis. En effet, dès lors qu'un nouveau directeur général ou une nouvelle directrice générale sera nommé(e), il lui appartiendra de faire le nécessaire pour que ces agents indélicats fassent l'objet de la procédure disciplinaire appropriée et qu'ils soient, le cas échéant, sanctionné(s). A condition, toutefois, que les faits ne soient pas frappés par la prescription.

B. La responsabilité disciplinaire devant l'ordre professionnel (ou responsabilité ordinale)

En 2012, le législateur burkinabè a créé cinq ordres professionnels dans le secteur de la santé, à savoir : l'Ordre national des chirurgiens-dentistes (loi n° 008-2012/AN du 17 avril 2012), l'Ordre national des infirmiers et infirmières (loi n° 017-2012/AN du 08 mai 2012), l'Ordre national des sages-femmes et maïeuticiens (loi n° 018-2012/AN du 08 mai 2012), l'Ordre national des pharmaciens (loi n° 027-2012/AN du 05 juin 2012) et l'Ordre national des médecins (loi n° 028-2012/AN du 05 juin 2012).

A titre de rappel, un ordre professionnel est un organisme constitué par l'ensemble des membres d'une profession donnée, et qui reçoit pour missions essentielles de représenter la profession et de veiller au respect des règles déontologiques de ladite profession. Il s'agit donc d'une forme d'autorégulation, puisque ce sont les professionnels, regroupés au sein de l'ordre professionnel, qui assument eux-mêmes la fonction de maintien de l'ordre et de la discipline en leur sein. En d'autres termes, l'Etat délègue aux ordres professionnels ses prérogatives de puissance publique pour faire respecter l'ordre et les bonnes mœurs au sein des professions concernées. Cette situation exceptionnelle se justifie par le haut niveau de technicité et par le caractère historiquement libéral de ces professions.

Ainsi défini, l'ordre professionnel est différent du syndicat et de toute autre association professionnelle. En effet, non seulement l'inscription au tableau de l'ordre professionnel est obligatoire pour tout professionnel concerné, mais aussi les attributions de l'ordre professionnel sont incomparables à celles de tout autre organisme professionnel. A titre d'exemple, les attributions de l'Ordre national des médecins sont les suivantes (loi n° 028-2012/AN, article 2) : veiller au respect, à la défense et à la promotion des valeurs fondamentales de la profession médicale ; veiller au respect des principes de moralité, de probité et de dévouement indispensables à l'exercice de la médecine et à l'observance par tous les membres des devoirs professionnels ainsi que des règles édictées par le code de déontologie des médecins ; veiller au respect de la confidentialité des données personnelles de santé ; défendre l'honneur, l'indépendance professionnelle des médecins dont les décisions ne peuvent être dictées par d'autres considérations que l'éthique professionnelle, l'intérêt du patient et de la santé publique ; exiger une compétence reconnue garantissant la qualité et la sécurité des actes accomplis au service des malades et de la population.

Dans le cadre de la mise en œuvre des compétences qui lui sont reconnues chacun des ordres professionnels de la santé a élaboré un code de déontologie qui a été adopté par décret. Du point de vue du contenu, les différents codes de déontologie ont consacré les règles déontologiques traditionnelles des professions de santé, à savoir : les devoirs généraux, les devoirs envers les malades, les devoirs envers les confrères et les devoirs envers les autres professions de santé. A ces devoirs classiques, les codes de déontologie des médecins et des pharmaciens, et dans une moindre mesure ceux des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes et maïeuticiens, ont ajouté des règles relatives aux modes d'exercice de ces professions et à la recherche biomédicale.

• Lire aussi : Crise de confiance envers les médecins : Faut-il punir le symptôme ou soigner la maladie ?

Afin de sanctionner les manquements aux obligations déontologiques, chaque ordre professionnel de la santé a été doté d'une chambre de discipline, par arrêté conjoint, en 2014. En conséquence, chaque ordre professionnel devrait être en mesure d'enclencher la procédure disciplinaire ordinale à l'encontre de ses membres accusés d'infraction à la déontologie. Les ordres professionnels de la santé peuvent être saisis, à travers leurs conseils régionaux, par le ministre chargé de la santé, par l'autorité régionale, provinciale, par le procureur du Faso, par un praticien inscrit au tableau de chaque Ordre ou par le patient. C'est par une décision motivée, exposant les faits et les qualifiant en droit, que l'instance disciplinaire rend sa décision et prononce une relaxe, une mesure d'enquête ou une condamnation qui peut être : l'avertissement, le blâme, l'interdiction temporaire d'exercer, la radiation du tableau de l'ordre (la radiation implique une interdiction d'exercer puisque l'inscription au tableau de l'ordre est une condition sine qua non pour pouvoir exercer les professions de santé).

Il convient de souligner que les fautes déontologiques sont imprescriptibles et qu'en conséquence, un manquement déontologique peut être poursuivi sans limitation dans le temps.

Conclusion

Le législateur burkinabè a prévu des mécanismes disciplinaires pour prendre en charge les cas de manquement aux obligations professionnelles et déontologiques commis par les professionnels de santé. L'activation de ces mécanismes permettra de faire écho au limogeage de la Directrice Générale du CHR de Kaya pour des faits dont elle assume la responsabilité sans les avoir commis elle-même. Si tel n'est pas le cas, il y aurait une situation d'impunité qui pourrait contribuer à faire perdurer les pratiques incriminées qui semblent avoir la peau dure au sein des établissements publics de santé.

Au-delà des acteurs du CHR de Kaya, cette affaire est porteuse d'enseignements pour tous les cadres de l'administration publique. En effet, la sévère sanction infligée par le Gouvernement à la Directrice Générale de cet hôpital résonne comme un coup de semonce à l'endroit de tout manager public pour qu'il assume pleinement ses responsabilités, à travers un exercice rigoureux du pouvoir et de l'autorité qui lui sont conférés par ses fonctions (Le Ministre de la Santé l'a, du reste, expressément signifié aux directeurs généraux et directrices générales des hôpitaux publics).

Enfin, cette affaire constitue une opportunité pour pousser les ordres professionnels de la santé à mettre en œuvre les compétences disciplinaires qui sont les leurs et qui justifient en très grande partie leur création. C'est l'occasion également pour ces ordres professionnels, à travers les actions qu'ils entreprendraient, de permettre au grand public de les distinguer des syndicats et autres associations professionnelles.

Barthélemy AKOUWANDAMBOU Conférencier – Consultant en droit et management publics
Diplôme d'Administrateur des hôpitaux et des services de santé (ENSP - Ouagadougou)
Master Droit public, spécialité Services et politiques publics (Université de Rouen)
DU Droit et santé (Université de Montpellier)

Ressources documentaires :
– AKOUWANDAMBOU B., Recueil de législation sanitaire burkinabè, vol. 1 Professions de santé, Cabinet Yonodev', 2015.
– AKOUWANDAMBOU B., Cours de déontologie des professions de santé, ENAM 2018-2019.
– CHR de Kaya : Le ministre de la santé explique les raisons du limogeage de la directrice générale
– Textes législatifs et réglementaires cités.

Le 25 juin 2025, le ministère burkinabè de l'Administration territoriale et de la décentralisation a annoncé, via sa page Facebook, la suspension pour trois mois renouvelables de l'Association étrangère dénommée « COMUNITA DI S. EGIDIO »,, en abrégé ACAP, couramment connue sous la dénomination française Communauté de Sant'Egidio. La raison invoquée est la collecte de données à caractère personnel sur le territoire national et leur hébergement à l'étranger sans autorisation préalable. Mais qui est vraiment cette communauté ?

Fondée en 1968 à Rome par Andrea Riccardi, la Communauté de Sant'Egidio est aujourd'hui présente dans plus de 70 pays. Née dans le souffle du concile Vatican II, elle est une association laïque catholique, reconnue officiellement par l'Église depuis 1986. Elle tire son nom de l'église Sant'Egidio, dans le quartier de Trastevere à Rome, où elle a établi son siège mondial.

Sant'Egidio se distingue par une triple vocation qu'est la prière, la solidarité avec les pauvres et l'engagement pour la paix. Chaque jour, ses membres se réunissent autour de l'Évangile pour nourrir une foi active, tournée vers l'humain.

L'un des piliers de l'action de Sant'Egidio est la proximité avec les personnes marginalisées tels que les sans-abri, les réfugiés, les enfants abandonnés, les détenus ou personnes âgées isolées. Elle œuvre à travers des programmes d'aide humanitaire, de soutien éducatif ou encore de distribution de repas.

En Afrique, elle s'est particulièrement illustrée avec le programme DREAM, qui lutte contre le VIH/SIDA en combinant soins médicaux, nutrition et éducation à la santé. Elle est également à l'origine des couloirs humanitaires, permettant à des réfugiés d'accéder légalement à l'Europe, à travers des dispositifs sécurisés et concertés.

Au-delà de l'action sociale, Sant'Egidio s'est imposée sur la scène diplomatique. Surnommée « la petite ONU de Trastevere », la communauté a souvent joué le rôle de médiatrice dans des conflits. En 1992, elle a notamment permis la signature des accords de paix au Mozambique, mettant fin à une guerre civile de 16 ans.

Depuis, elle est intervenue en Algérie, au Kosovo, en Amérique centrale ou encore plus récemment au Soudan du Sud.

Avant la suspension temporaire de ses activités au Burkina Faso, la Communauté de Sant'Egidio a marqué, ces dernières années, son empreinte sur le territoire par des actions concrètes dans les domaines de l'aide humanitaire et de la citoyenneté.

Lancée en 2010 et intensifiée en 2018 dans la région du Centre-ouest, l'initiative Birth registration for all versus oblivion (BRAVO) a permis d'enregistrer à l'état civil plus de trois millions de personnes au Burkina Faso, en majorité des enfants.

À travers l'implantation de 222 bureaux dans les centres de santé, le programme a facilité l'enregistrement de 84 000 nouveau-nés et 20 000 enfants de plus de 5 ans entre 2018 et 2021.
Sant'Egidio a également multiplié les initiatives en faveur de la cohésion sociale et du dialogue interreligieux. En 2011, elle a réuni chrétiens, musulmans et leaders coutumiers à Ouagadougou pour une grande prière pour la paix sur la place de la Nation. Elle a également organisé des ateliers de tissage pour des femmes déplacées provenant de villages de la région du Nord afin de leur offrir une autonomie économique qui leur permettra rapidement de subvenir à leurs besoins et de prendre en charge leurs familles.

Au-delà du plaidoyer, Sant'Egidio intervient aussi sur le terrain humanitaire. En octobre 2023, en partenariat avec la Fondation Tadhilt, elle a distribué 12 tonnes de vivres (riz, maïs, haricots) à 370 ménages déplacés dans les communes de Gorom-Gorom et Komsilga.

Pour mémoire, l''association a été distinguée à plusieurs reprises sur la scène internationale, recevant notamment le Prix Charlemagne, le Prix Félix Houphouët-Boigny et le Prix Niwano de la paix.

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