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(crédit : EMA / DICOD)

(B2) « La France doit être exonérée de certaines dépenses de défense, voire de toutes, du fait de ses engagements multiples » ; « les Européens doivent payer pour les opérations françaises » (1). Chez les ‘intellectuels’ et ‘fournisseurs’ d’idées dans l’hexagone, la « cocotte à initiatives » bout régulièrement, surtout quand il s’agit de trouver des ficelles budgétaires pour boucler le budget de l’armée.

Ces idées sont si géniales qu’elles ne semblent pas rencontrer beaucoup d’adeptes en dehors de St Germain des Prés. Et pour cause… En pratique, elles semblent difficilement applicables et acceptables par les partenaires européens. Mais, surtout, elles risquent de se retourner contre leurs concepteurs, privant la France d’un de ses plus beaux atouts : sa capacité d’initiative et de transmission rapide des ordres du niveau politique le plus haut au terrain.

La France peut-elle décider des opérations et les autres les financer ?

Pour pouvoir passer la rampe européenne, ces idées doivent, en effet, être crédibles et respecter un certain nombre de principes. Premièrement, les décisions sur le Pacte de stabilité impliquent à la fois la Commission européenne et les autres États membres. Elles nécessitent donc à défaut d’une parfaite unanimité, un consensus minimal. Deuxièmement, une fois cet accord trouvé, il importe de trouver un modus operandis, de définir des règles et des modalités, acceptables par tous, durables… Troisièmement, s’il y une dérogation ou un financement extérieur, il faudra accepter une certaine discipline, un certain contrôle. Selon le principe « qui paie décide », la France ne pourrait plus alors décider toute seule des opérations qu’elle entend mener. Enfin, ces règles devront être non pas réservées uniquement à la France mais utilisables par tous. Autrement dit, si la France bénéficie de dérogations ou reçoit des fonds, aujourd’hui, elle devrait pouvoir demain… contribuer à celles des autres.

Une règle peut-elle conçue seulement pour la France ?

Il est assez étrange que les auteurs de ces propositions génialement hexagonales n’aient pas pensé également à apporter quelques réflexions sur la suite. Si on considère que les opérations au Mali ou dans le Levant sont des opérations d’utilité publique européenne qui nécessitent un investissement ou une dérogation commune, il faut le faire pour les autres actions, jugées utiles par les autres pays, pour la défense et la sécurité européennes. Cela suppose, par exemple, d’aider l’Italie pour son action en Méditerranée, au large de la Libye (et de l’Égypte) comme on a aidé la Grèce, ou d’aider les pays d’Europe de l’Est par rapport aux mesures prises pour solidifier leurs frontières à l’Est (après tout leurs frontières sont nos frontières). Ensuite, il faudra étendre ces exceptions aux autres actions entreprises pour assurer la gestion de crises : la Suède* et l’Allemagne, par exemple, ont engagé d’importants financements pour accueillir les réfugiés en provenance de Syrie. Il serait logique également que ces dépenses soient déduites. De même, en utilisant son puissant budget de développement, la Suède ou le Royaume-Uni*, concourent à une certaine stabilisation du monde. Enfin, pourquoi ne pas accorder une telle dérogation aux autres domaines, comme la sécurité intérieure, la lutte contre le terrorisme, ou l’éducation et la santé. On le voit. L’exception du pacte de stabilité pour certaines dépenses extérieures de défense revient à ouvrir une boite de Pandore avec un résultat très limité. Le coût de l’OPEX Barkhane représente une somme plutôt dérisoire sur l’endettement et le déficit existant de la France (2). Soyons honnêtes, c’est de l’ordre de la symbolique… coûteuse.

D’autres pistes sont-elles possibles ?

Faut-il pour autant abandonner toute piste de financement solidaire ? Non… Il faut engager une réflexion et une politique dégageant des marges de solidarité supplémentaires, permettant aux États qui peuvent, et veulent le faire, de s’engager, sans que tous les coûts pèsent sur eux, tout en gardant une certaine souveraineté et autonomie d’engagement (pour plus d’efficacité). C’est un peu la quadrature du cercle. Mais des solutions existent et peuvent être mises en place dans le cadre du Traité existant (il suffit, pour cela, d’un peu d’imagination… et de la volonté des États membres).

1. L’article 44 du Traité permet ainsi à l’Union de confier à un ou plusieurs États une mission commune. On pourrait considérer que les dépenses consacrées dans ces missions « déléguées » bénéficient d’un financement solidaire (3).

2. Le mécanisme Athena qui finance de manière « solidaire » les coûts communs des missions et opérations devrait être élargi. Le travail devrait aboutir d’ici la fin 2017. Espérons que le résultat sera autrement plus conséquent que celui entamé en 2008 (qui n’avait abouti, au final, à des changements assez cosmétiques, incapables de faire la différence pour inciter un État à intervenir).

3. Tous les frais restants à charge d’un État membre – dans le cadre d’une mission ou opération européenne – devraient bénéficier d’un coup de pouce, par exemple sous forme une déduction de la contribution à l’UE. Il n’est pas illogique qu’un État qui s’engage dans une opération décidée par l’UE et pour l’UE bénéficie d’une incitation à le faire.

4. Il pourrait aussi être possible d’exonérer, totalement ou partiellement, de contribution aux opérations européennes (dans le cadre du mécanisme Athena) un État qui fournit des moyens importants pour une mission (plus de 40% de l’opération par exemple), afin de ne pas le faire « payer deux fois ». Le dosage du taux d’exonération comme du seuil de déclenchement pourrait être relativisé selon la richesse du pays.

Ces solutions sont à dispositif inchangé. Il suffit aux 27 de le vouloir et de le décider. Mais on peut imaginer d’autres solutions.

… et des solutions plus audacieuses, plus nouvelles ?

1. Un fonds pour les missions et opérations européennes pourrait être créé, chargé de prendre en charge ces frais. Ce fonds pourrait être externe au budget communautaire (4) à la manière du Fonds européen du développement. Il pourrait être alimenté non seulement par les contributions des États membres mais aussi des contributions de pays tiers dont l’UE assure d’une certaine façon la sécurité par sa seule présence (Monaco, Andorre, Liechtenstein, Islande, etc.) ou d’autres contributions nouvelles. Pourquoi ne pas envisager le reversement d’une partie de la surcotisation « terrorisme » des contrats d’assurance ou de la taxe d’aéroport, par exemple ?

2. Le financement par les ressources propres. La TVA est aujourd’hui perçue sur les différents projets menés en coopération au sein de l’Union européenne (mais pas pour ceux menés en coopération au sein de l’OTAN). Cette anomalie pourrait être corrigée (par une décision à l’unanimité). Elle ne dégagerait pas de ressources supplémentaires pour l’État mais éviterait aux ministères de la défense de contribuer au budget général. On pourrait même concevoir un dispositif de reversement de cette TVA collectée sur les équipements de défense, dans un pot commun, à la manière ce qui se faisait pour la CECA, finançant opérations ou formations. Ce dispositif nécessiterait une modification de la directive TVA (à l’unanimité) et l’adoption d’un règlement pour créer ce fonds (ou un dispositif extra-communautaire).

(Nicolas Gros-Verheyde)

(*) Pays non membres de la Zone euro mais soumis aux respects des critères de déficit et d’endettement.

(1) Jean-Luc Sauron défend ainsi un financement communautaire de l’effort militaire de la France (lire sur les Coulisses de Bruxelles de mon camarade Jean Quatremer).

(2) La dette publique française atteignait 2.147 milliards d’euros fin de 2016 (96 % du PIB, loin de la limite fixée par le pacte de stabilité de 60%). Le montant des opérations extérieures (OPEX), toutes opérations confondues, se monte à 1,1 milliard d’euros par an (chiffre 2015, et moyenne 2012-2015, selon le rapport de la Cour des comptes, l’opération Barkhane représentant la moitié de ces coûts. On est donc à 0,02% de l’endettement public…

(3) Un débat a déjà eu lieu sur cette question. Il s’est interrompu par une triple opposition : des pays opposés à mettre trop d’argent au pot commun, des pays réticents à subir le contrôle des autres, des pays opposés à tout système plus efficace au plan européen.

(4) Un abondement par le budget communautaire est normalement impossible. Le financement des opérations militaires de l’UE étant la seule interdiction figurant expressément dans le Traité en matière de politique extérieure et de sécurité commune (article 42). Il en est de même pour les ressources communautaires propres (droits de douane, TVA, etc.)

Dans un contexte « dangereux et incertain », les crédits militaires vont augmenter de 5,6 % l’an prochain. 500 postes seront créés

Dans un contexte « dangereux et incertain », les crédits militaires vont augmenter de 5,6 % l’an prochain. 500 postes seront créés

Le terroriste tué dimanche à Marseille a été abattu par un militaire, réserviste au sein d’un régiment de la légion étrangère. Il fait donc partie de la « garde nationale », créée 13 octobre 2016.

Le terroriste tué dimanche à Marseille a été abattu par un militaire, réserviste au sein d’un régiment de la légion étrangère. Il fait donc partie de la « garde nationale », créée 13 octobre 2016.

US-based shipbuilder Metal Shark has secured a new contract to build a next-generation patrol boat known as PB(X) for the US Navy.

The Royal New Zealand Navy (RNZN) has awarded a contract to Saab for the installation of the TactiCall integrated communications system on-board its future fleet replenishment vessel, HMNZS Aotearoa.

The US Navy has awarded a contract modification to General Dynamics Bath Iron Works for the planning and construction of two Arleigh Burke-class DDG 51 destroyers, which will be known as DDG 126 and DDG 127.

(B2) Inauguré officiellement à l'automne 2017, en coopération entre l'OTAN et l'UE, le centre d'excellence sur les menaces hybrides (Hybrid CoE), basé à Helsinki, vise à rassembler toute la connaissance sur ce nouveau type de menaces, faites d'un mélange de menaces de basse et moyenne intensité, civiles et militaires, venues essentiellement de Russie. Lancé à l'initiative […]

(B2) La crise gronde en Catalogne, et l’Europe fait aujourd’hui un petit service minimum. Il est vrai que la situation est tendue : entre un gouvernement, intransigeant, si « droit dans les bottes » qu’il en vient à vaciller, et un pouvoir catalan qui cherche l’affrontement, et l’a obtenu, il n’est pas aisé de trouver une troisième voie. Mais ce qu’on aperçoit confine aujourd’hui à l’absurdité.

Après les évènements de dimanche, les réactions ont, en effet, été plutôt limitées. Le porte-parole de la Commission s’est limité, à midi à appeler à la retenue. « Nous appelons tous les acteurs pertinents à passer rapidement de la confrontation au dialogue. […] La violence ne peut jamais être un instrument en politique. » Et Donald Tusk le président du Conseil européen a mis plusieurs heures avant de trouver une centaine de caractères pour apporter une variation sur cette thématique : « je viens juste de parler avec Mariano Rajoy. Partageant ses arguments constitutionnels, j’appelle pour trouver des voix afin d’éviter l’escalade et l’usage de la force ».

Just spoke to @MarianoRajoy. Sharing his constitutional arguments, I appealed for finding ways to avoid further escalation and use of force.

— Donald Tusk (@eucopresident) 2 octobre 2017

Et que dire de ce qui s’est passé depuis plusieurs semaines. L’Europe a joué au sourd et muet durant de longues semaines précédant la consultation organisée par Barcelone. Elle n’a pas cherché à prévenir la crise, à s’entremettre, à s’interposer dans une escalade qui paraissait évidente et pourrait déborder le terrain espagnol. Mettre en place une commission, composée de quelques « sages » Européens, à la retraite mais disposant d’une certaine expérience, n’aurait pas vraiment coûté très cher. Il était à portée de main d’imaginer une solution pour sortir de la crise.

Le respect de la Constitution espagnole a bon dos… On peut davantage parler d’un manque d’anticipation, voire d’une certaine lâcheté. De tous temps, la Commission européenne a reçu, parfois jusqu’au plus haut niveau – du président de la Commission – les leaders des régions. Comme pour leur donner un rôle. Pourquoi avoir reçu l’Ecossaise Nicola Surgeon, en grande pompe, en lendemain du Brexit, au grand dam de Londres ? Pourquoi la Commission s’interpose dans la législation polonaise en matière de justice ? Et, hors des frontières de l’UE, comment les Européens ont-ils pu arraché l’indépendance du Kosovo à la Serbie (même si cinq pays, dont justement l’Espagne, n’ont jamais reconnu cette indépendance) et la soutenir à bout de bras, en lui ouvrant les portes de l’adhésion à l’Union européenne… Et refuser pareille chose à la Catalogne. Il y a, là, certaines logiques vraiment surprenantes…

En recevant en juin 2016, la chef de l’Ecosse Nicola Sturgeon, la Commission européenne avait beaucoup moins de « sentimentalité » sur le sort du Royaume-Uni (crédit : CE)

Peut-on d’ailleurs vraiment dire que l’indépendance de la Catalogne, une des régions les plus riches d’Espagne, ne concerne que Madrid et Barcelone ? Cela parait délicat. Si la Catalogne obtient ou arrache son indépendance, cela risque d’avoir un effet boule de neige sur d’autres parties européennes tentées par l’autonomie. D’autant plus quand la crise se marque de positions de plus en plus tranchées. Toutes proportions gardées, on se trouve, ici, placé face au même phénomène qui a marqué l’ex-Yougoslavie au début des années 1990 quand la Slovénie puis la Croatie ont pris leur indépendance, provoquant une série de réactions en cascade et plusieurs guerres civiles. On sait que dans ce type de crises, ce qui importe c’est de désamorcer très vite toute tentative de nationalisme ou de violence… Après il est souvent trop tard…

Au surplus, ce type d’abstention silencieuse, cette politique de l’autruche, pose un problème de légitimité pour l’Union européenne, quand elle voudra s’exprimer dans le monde. Au moindre dérapage dans une manifestation, dans un bourrage d’urnes, au Cameroun ou au Kenya, l’Union européenne communique (à juste titre). Mais, voir des policiers intervenir dans des bureaux de vote, tenus pacifiquement, en terre européenne, ne lui arrache pas plus d’une dizaine de mots… et encore très polis.

(Nicolas Gros-Verheyde)

NB : dans ce papier je ne cherche à valider aucun des arguments entendus de part et d’autre. Parler « d’oppression de Madrid » est aussi ubuesque que de qualifier cette consultation de « farce démocratique » ? Il s’agit d’éviter qu’une crise dégénère et atteigne un point de non retour. C’est le rôle de l’Union européenne, son premier rôle d’ailleurs (avant tous les autres) : faire que l’Europe soit un continent de paix, de démocratie et de dialogue.

NB 2 : à B2, nous n’avions pas de case « Europe » dans notre rubrique « Zones de Crises », faudra-il en créer une demain ?

(B2) Parus récemment : (blog) La doctrine Juncker vs Macron comparée. Un couple s’est formé… Les trois rôles de l’Agence européenne de défense selon Jorge Domecq Les fauteurs de trouble au Mali pourront être mis à l’index (blog) Cyber, crises, fake news… OTAN et UE s’entraînent de manière (quasi) simultanée L’Europe de 2024 selon Macron […]

The first upgraded Brazilian Navy Super Lynx Mk21B helicopter has successfully completed its maiden flight at Leonardo’s Yeovil facility in southwest England.

Orbital ATK has secured a contract worth roughly $350m from the US Navy for the production and supply of additional AGM-88E advanced anti-radiation guided missiles (AARGMs).

Freedom of expression is the right of every person to think as he wishes and to be able to express his opinions by any means he deems appropriate in the fields of politics, philosophy, religion, morals. Freedom of expression in a democratic country of the European Union is considered illegal. In a EU that never hesitates to give lessons in human rights and democracy, for example to African or Balkans countries.

According to Barcelona, the YES has won with 90% of the votes. Some 2.26 million people voted and 2.02 million voted in favor of independence. These figures represent a participation of almost 42.3%, Catalonia counting 5.34 million voters.

The referendum is quite illegal under the Spanish Constitution and the interpretation given to it by the Spanish Constitutional Court. ("It is not within the competence of the autonomies to hold consultations ... which have an impact on the fundamental issues resolved by the constitutional process.") But it is legal according to the Catalan law.

Tag: Catalunya

Jean-Claude Juncker et Emmanuel Macron à Tallinn, en prise forte, sous le regard, perdu, de Theresa May (UK). En arrière plan, Charles Michel (BE) et Xavier Bettel (Lux) admiratifs de ce nouveau couple (crédit : Commission européenne)

(B2) Entre le discours de l’état de l’Union prononcé par Juncker le 13 septembre (lire : Juncker appelle à l’audace. Ses propositions pour l’Europe politique) et les propositions de Emmanuel Macron à la Sorbonne le 27 septembre (lire : L’Europe de 2024 selon Macron : souveraine, stratégique, autonome), il existe de singulières « convergences » que ce soit sur le commerce ou la justice, la sécurité et la défense ou le marché unique, et les institutions.

C’est la conclusion à laquelle arrive le Centre européen de stratégie politique (ESPC), le think-tank de la Commission, dans un papier (non signé), qui se livre à une courte étude comparée, secteur par secteur, des deux discours et des propositions qu’ils contiennent. Sur nombre de secteurs, les différences sont infimes ; on peut davantage parler de « nuances » ou de « compléments » plutôt que de contradictions d’ailleurs.

Les principales différences se marquent sur la zone euro : Macron propose un budget et une assemblée pour la Zone Euro, ainsi qu’un ministre doté de larges compétences, ce qui nécessite une modification des Traités. Un point qui ne rebute pas le président français, au contraire. Sur la défense, on note aussi que le président français va plus loin proposant une force commune, dotée d’un budget et d’une culture stratégique commune (article à suivre).

(NGV)

Télécharger l’étude de l’ESPC

(B2) Le directeur général de l'Agence européenne de défense, Jorge Domecq est venu chercher le soutien du Parlement européen pour doter l’agence des ressources dont elle a besoin. Lors de la réunion de la sous commission Sécurité et défense, lundi (25 septembre), le directeur est revenu sur les « trois rôles spécifiques à renforcer » selon la […]

(B2) Le Conseil de l'UE a mise en place, jeudi (28 septembre), un nouveau dispositif permettant de sanctionner ceux (personnes physiques ou entités) qui, au Mali, font obstacle au processus de paix et de réconciliation signé en 2015. C'est en fait la transposition de la résolution 2374 du Conseil de sécurité des Nations Unies 2374. […]

SMART High Reliability Solutions (SMART HRS) has announced the launch of its new HRS-M4, a 1TB, 2.5in SATA solid state drive (SSD), with Opal 2.0.

Le ministère des armées a finalement communiqué son identité.