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Un groupe d’experts et de procédures Spéciales de l’ONU a envoyé récemment une communication concernant « certains textes de loi en rapport avec le domaine sécuritaire et la lutte anti-terroriste récemment approuvés » en Algérie. Aucune réponse n’a été, pour l’heure, faite par l’Algérie

Il s’agit, indique la correspondance rapportée par La Ligue Algérienne pour la Défense des Droits de l’Homme, d’une communication signée par la rapporteuse spéciale sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste ; le Groupe de travail sur la détention arbitraire ; la Rapporteuse spéciale sur la promotion et la protection du droit à la liberté d’opinion et d’expression ; le Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d’association et par la Rapporteuse spéciale sur la situation des défenseurs des droits de l’homme.

C’est un rapport d’une dizaine de pages, qui passe sous sa loupe les dernières décisions prises en Algérie dans le cadre de « la lutte contre le terrorisme » qui ont fait couler beaucoup d’encre.

Le document pose les bases dés le début, et affirme comprendre que « le terrorisme constitue un sérieux défi pour l’Algérie ainsi que comme pour d’autres pays de la région et du monde », mais souligne aussi que « la lutte contre le terrorisme et le respect des droits de l’Homme ne sont pas des objectifs concurrents, mais complémentaires qui se renforce mutuellement ».

Le rapport, censé proposer « des commentaires et des suggestions », souligne surtout « sa crainte » que « l’adoption et l’application de ces textes législatifs puissent entraîner des atteintes importantes aux droits de l’Homme et aux libertés fondamentales, notamment le droit à la liberté d’expression, d’association et de réunion pacifique, le droit à la sécurité de la personne et au procès équitable, tels qu’établis dans la Déclaration universelle des droits de l’Homme et dans le Pacte international relatif aux droits civils et politiques (le « PIDCP »), ratifié par l’Algérie ».

Plusieurs lois dans le collimateur de l’ONU

Le rapport analyse plusieurs lois et décret approuvés lors de cette année 2021 en Algérie. On y cite notamment la modification de l’article 87 bis via l’ordonnance n° 21-08 modifiant et complétant l’ordonnance n° 66-156 du 8 juin 1966 portant Code pénal, mais aussi le décret exécutif n° 21-384 du 7 octobre 2021 fixant les modalités d’inscription et de radiation de la liste nationale des personnes et entités terroristes ainsi que la loi n° 20-06 du 22 avril 2020 modifiant le Code pénal.

Les rédacteurs de cette « communication », rappellent que « l’Assemblée Populaire Nationale (APN) a été dissoute le 1er mars 2021 par le président, ces textes n’ont fait l’objet d’aucun débat parlementaire. La société civile a aussi été tenue à l’écart de toute discussion sur ces sujets », et font remarquer que « depuis 2019, un nombre croissant de militants, journalistes et défenseurs des droits humains ayant joué un rôle dans le mouvement de protestation ont été poursuivis en justice sous des accusations liées au terrorisme ».

Quelle définition pour le terrorisme ?

Selon la définition de l’Algérie, « est considéré comme acte terroriste ou sabotage, tout acte visant la sûreté de l’État, l’unité nationale et la stabilité et le fonctionnement normal des institutions par toute action ayant pour objet d’œuvrer ou inciter, par quelque moyen que ce soit, à accéder au pouvoir ou à changer le système de gouvernance par des moyens non constitutionnels ou de porter atteinte à l’intégrité du territoire national ou d’inciter à le faire. Par quelque moyen que ce soit ».

Via ce rapport, et trouvant cette définition trop « vague« , l’ONU ne semblent pas être d’accord et rappelle sa définition à elle qui dit que le terrorisme est ce qui englobe « les actes criminels, notamment ceux dirigés contre des civils dans le but de causer la mort ou des blessures graves ou la prise d’otages dans le but de semer la terreur…, d’intimider la population ou contraindre un gouvernement ou une organisation internationale à accomplir un acte ou à s’abstenir de le faire…. ».

Le rapport s’attarde sur plusieurs points, spécialement ceux en relation avec « la définition du terrorisme en Algérie ». Une définition trop « vague » souligne ce rapport, qui dénonce notamment le fait que cette définition « ne soit pas en conformité » avec celle de l’ONU. Le texte se montre également préoccupé par « l’utilisation de la conjonction ou » dans l’article 87 bis définissant le terrorisme qui dit que « est considéré comme acte terroriste OU sabotage…. ».

« La procédure d’inscription sur la liste terroriste nationale n’est pas conforme aux normes internationales en matière de droits de l’Homme », note aussi ce rapport, qui s’inquiète du risque que « ce cadre législatif puisse donner lieu à des abus et permettent la prise de décisions arbitraires (c’est-à-dire inadéquat et injuste) ».

« Plusieurs experts en droits de l’Homme des Nations unies ont [déjà] condamné l’usage croissant des lois sécuritaires pour poursuivre en justice des personnes exerçant légitimement leurs droits à la liberté d’opinion et d’expression, ainsi qu’à la liberté de réunion et d’association pacifiques », rappellent aussi les cinq signataires de ce document.

Des lois trop « vagues »

Le rapport se penche aussi sur l’emploi des termes « outrage » et de l’expression « fausses nouvelles », ce qui, selon les rédacteurs du texte, « peut porter une atteinte grave et disproportionnée à la liberté d’expression ». Cela peut aussi « ouvrir la voie à des poursuites judiciaires contre des journalistes, des militants pacifiques ou toute personne partageant des contenus critiques, considérés a posteriori par les autorités comme étant « faux » et limitant ainsi tout débat public ».

« La société civile joue un rôle vital en canalisant les troubles sociaux » indique le rapport qui explique que, « en facilitant un dialogue constructif avec les États et en érodant les facteurs qui conduisent à la radicalisation ». Si l’État garantie le « plein exercice des droits à la liberté d’expression, d’association et de participation aux affaires publiques » cela va constituer « un aspect essentiel de toute stratégie efficace de lutte contre le terrorisme », analyse le rapport.

Les recommandations de l’ONU

Le rapport recommande à l’Algérie de revoir « la définition d’actes terroristes adoptées par l’article 87 bis qui, en incluant dans la catégorie d’acte terroriste une large variété d’infractions entre en collision avec le principe de sécurité juridique, porte atteinte aux droits de réunion pacifique et à la liberté d’expression, et imposent également des sanctions disproportionnées à des actes qui ne devraient pas être traités par des législations antiterroristes ».

« Nous encourageons le Gouvernement de Votre Excellence à suivre l’approche utilisée dans la résolution du Conseil de sécurité des Nations unies et la définition proposée par la Rapporteuse spéciale sur la promotion et la protection des droits de l’Homme et des libertés fondamentales dans la lutte contre le terrorisme, afin de s’assurer que seuls les comportements de nature véritablement terroriste soient désignés et poursuivis comme telle en vertu de la loi algérienne », ajoute ce rapport.

Afin « d’éviter d’éventuels abus », les cinq signataires indique qu’il serait bon pour l’Algérie d’établir « un contrôle judiciaire ou législatif sur le fonctionnement et les activités de cette commission ainsi qu’à autoriser, dans le but de garantir un procès équitable, les recours contre ses décisions ».

C’est vers « un processus d’examen indépendant de tous textes pertinents » que tend cette dernière correspondance de l’ONU qui note que « les meilleures pratiques internationales encouragent les États à revoir régulièrement et de manière indépendante la législation antiterroriste pour s’assurer qu’elle reste nécessaire et conforme au droit international ».

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La pandémie, apparue à la fin de l’année 2019 en Chine, avant de dévaster toute la planète, n’a pas encore livré tous ses secrets. Plus les virus se transmettent, plus ils mutent et donnent naissance à des variants, parfois trop résistants, parfois bénins.

Le fait est qu’il faudra toujours du temps avant que l’on puisse cerner à 100 % un nouveau variant, et parfois, il se peut que l’on y arrive un peu trop tard. Dans le cas du variant Omicron, bien que plus contagieux que ses prédécesseurs, l’on enregistre moins de cas graves.

Cependant, des nouvelles études viennent lier ce nouveau variant détecté pour la première fois en Afrique australe, au VIH, le virus responsable du SIDA.

Selon le Dr Abdelbasset Maout, spécialiste en virologie et Chef du laboratoire de dépistage SARS Cov2 au CHU de Sétif, « le variant Omicron est apparu chez un patient atteint du SIDA, dont l’immunité était très faible, voire inexistante ».

Via cette affirmation, le spécialiste veut souligner « qu’il n’y aucun rapport entre le VIH et le SARS-COV 2 » qui mettrait les gens en danger, et que « tout ce qui compte est l’état de santé du patient ».

Covid et SIDA : que s’est-il passé ?

Le professeur Linda-Gayle Bekker, qui dirige la Desmond Tutu HIV Foundation au Cap, en Afrique du Sud, affirme avoir déjà observé que la Covid-19 peut persister pendant de nombreux mois chez des patients séropositifs.

Elle déclare que « normalement, le système immunitaire élimine un virus assez rapidement, s’il est pleinement fonctionnel » mais, dans le cas d’une personne atteinte de SIDA, et dont l’immunité est anéantie, « le virus persiste. Et il ne se contente pas de cela, il se réplique. Et en se répliquant, il subit des mutations potentielles ».

Elle ajoute que « chez une personne dont l’immunité est supprimée, le virus peut persister pendant de nombreux mois, en mutant au fur et à mesure », ce qui veut dire, selon la même spécialiste, que l’émergence de nouveaux variants de la Covid-19 pourrait être liée, dans certains cas, à des mutations survenant chez des personnes infectées au VIH. C’est selon elle « une hypothèse hautement plausible ».

Toutefois, et eu égard de la sensibilité du sujet et le tabou qu’il constitue dans certains pays, notamment en Asie et en Afrique, les scientifiques tiennent à éviter de stigmatiser davantage les personnes vivant avec le VIH. Il est à noter que c’est en Afrique de Sud que sévit la plus grande épidémie de VIH au monde.

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Nadja Kälin sorgt beim Frauen-Rennen für die positive Überraschung aus Schweizer Sicht. Dario Cologna läuft in Oberstdorf in der 3. Etappe der Tour de Ski im Massenstart-Rennen über 15 km Skating auf Platz 15.

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Für den Wettbewerb im «Priisgeglä» ging ein junger Mann mehrere Tage nicht aufs WC. Manu Burkhart von Divertimento zeigt einen verblüffenden Zaubertrick und die Frauen von der SP zeigen ihr bescheidenes Gesangstalent.

Plus rien à payer dès le 1er janvier 2022 pour se faire délivrer un document fiscal, en application du nouveau Code Général des Impôts (CGI) adopté par l'Assemblée le 08 décembre 2021 sur initiative du gouvernement.
Le Directeur général des impôts, Nicolas Yènoussi, informe les contribuables que « la redevance de cinq mille (5000) francs CFA requise pour la délivrance des documents fiscaux, entre autres, attestation fiscale, situation fiscale et quitus fiscal, qu'ils soient en papier ou en version dématérialisée, est désormais proscrite à compter du 1er janvier 2022 ». « Par conséquent, les contribuables ne payeront plus cette redevance pour se faire délivrer un document fiscal », précise le communiqué du DGI en date du 30 décembre 2021.
M. M.

A compter du 1er janvier 2021, tous les revenus locatifs d'immeubles meublés ou non seront désormais imposés au taux unique de 12%.

Nouvelle disposition pour les promoteurs immobiliers. Désormais les revenus locatifs d'immeubles meublés ou non seront imposés au taux unique de 12%. Selon la direction générale des Impôts, cette disposition du nouveau Code général des impôts est une mesure du Gouvernement visant à corriger fondamentalement deux choses. « Nous avons assisté jusque-là à la disparité de taux de l'Impôt sur les Revenus Fonciers (IRF). Une disparité qui favorise le fractionnement des revenus, entraînant du coup la fraude au profit des plus habiles », informe la direction générale des Impôts.

Le deuxième constat est relatif aux immeubles meublés classés dans la catégorie des Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC). Ce fait « entraînait un système à double vitesse compliqué à gérer aussi bien pour les promoteurs immobiliers qui ont toujours pensé être soumis à l'IRPP-revenu foncier, que pour les services des impôts ».

Dans le but d'assurer l'égalité de tous devant la loi, la même source informe que les revenus locatifs des sociétés seront traités suivant le même régime d'imposition.

A.A.A

A l'orée du nouvel an, le maire de la ville de Cotonou, Luc Atrokpo a adressé ses vœux de bonne santé, de réussite, de progrès et de paix aux cotonois. A travers un message, il a remercié le chef de l'Etat Patrice Talon et son gouvernement pour les « investissements colossaux passés et à venir pour la modernisation de la ville de Cotonou ».

2021 a été l'année où Luc Atrokpo et son conseil, ont pris leurs marques face aux nombreux défis qui seront les leurs pour ce mandat. Grâce aux « appréciables concours et soutiens » des uns et des autres, le conseil qu'il préside a commencé à les relever.
« Aujourd'hui, nous avons avec une audacieuse réforme, réussi à non seulement assainir, mais également à sécuriser les finances locales. Nous avons presque triplé le taux de mobilisation en un an. L'espoir est donc permis », a confié l'édile de Cotonou, rassurant que cette dynamique sera maintenue pour faire de 2022, une année de bonheur avec la finalisation des chantiers en cours, et la mise en œuvre d'autres actions pertinentes susceptibles d'améliorer les conditions de vie dans la cité. « Un vivre ensemble plus chaleureux, un cadre de vie plus sain, une gouvernance davantage inclusive seront les leviers phares qui vont garantir, un Cotonou uni et fort », a souhaité le maire.

F. A. A.

SDGs SDGs:  16 - Peace, justice and strong institutions

On 31 December, the armed formations in Luhansk region twice denied the Mission’s passage to government-controlled areas from non-government-controlled areas.

The first denial occurred at 09:10 at the checkpoint of the armed formations near the southern edge of the disengagement area near Zolote. The second occurred at 11:05 at a checkpoint of the armed formations on road T-0504 about 1.5km south-west of Molodizhne. Members of the armed formations cited “the SMM’s safety” on both occasions.

In both instances, the SMM had preannounced its passage as a temporary, COVID-19 related courtesy.

For recent freedom of movement restrictions faced by the Mission, see previous SMM Spot Reports.

The Mission again notes that such denials not only restrict the SMM’s freedom of movement across the contact line, but also prevent the SMM’s logistical operations, which are essential for the effective functioning of the Mission.

The OSCE Permanent Council Decision No. 1117 specifies that the SMM shall have safe and secure access throughout Ukraine. Unrestricted and unconditional access to all areas is essential to ensure effective monitoring and reporting of the security situation, as well as other mandated tasks. The mandate also tasks the Mission to report on any restrictions of its freedom of movement or other impediments to fulfilment of its mandate.

Après le message sur l'état de la nation, le président de la République, Son Excellence Patrice Talon sera face au peuple béninois dans la soirée de ce vendredi 31 décembre 2021, veille du nouvel an.

Au cours de cette nouvelle sortie, le chef de l'Etat va adresser ses vœux à la nation béninoise. La présentation de vœux est prévue pour 20h, et sera diffusée sur les canaux digitaux du gouvernement, Facebook => https://web.facebook.com/Presidencebenin, Youtube => https://www.youtube.com/presidencebenin, sur la télévision nationale ORTB en synchronisation avec la Radio nationale, Canal 3 Bénin, Golfe Télévision, E-Télé et les radios.

F. A. A.

A l'occasion de la nouvelle année 2022, la présidente de l'Institut National de la Femme Claudine Afiavi Prudencio a présenté ses vœux au chef de l'État, au gouvernement Talon, aux femmes et à tous les Béninois.

Dans son message, Claudine Prudencio souhaite avant tout une bonne santé à tous. Après avoir rendu gloire à Dieu, la présidente de l'Institut national de la Femme a adressé ses vœux à Patrice Talon. « Protection et bénédictions divines sur lui, sur la Première Dame et sur sa progéniture », a écrit Claudine Prudencio.

Elle a également souhaité une bonne et heureuse année à tous les membres du gouvernement et aux responsables de toutes les institutions de la République et à la femme béninoise. « Chères Sœurs, vous avez été braves en 2021 ; Surtout avec les effets de la pandémie de la Covid-19 qui ont particulièrement frappé la gent féminine », a ajouté Claudine Prudencio. Pour elle, 2022 s'annonce comme une nouvelle année de défis, à toutes les femmes sans distinction. L'un des défis souligne-t-elle, c'est de repousser considérablement les frontières des violences faites aux femmes et aux filles. La présidente de l'INF n'a pas oublié ses collaborateurs, toutes les amazones, tous les soldats avec qui le combat politique et social a été mené jusque-là.

« Les succès obtenus constituent le fruit de nos efforts communs. Que la main protectrice de Dieu soit sur la vie de chacun et sur nos familles respectives », prie-t-elle.

L'intégralité de son message

Chers Compatriotes,

2021 s'est écoulé. Nous traçons les premiers sillons de 2022. Une nouvelle année, de nouveaux défis à relever !

Avant tout, il faut être en bonne santé. C'est ce que je souhaite de plus cher à toutes et à tous.

Je voudrais rendre gloire et honneurs à Dieu qui veille sur ce pays et ses dirigeants. J'adresse mes vœux, les meilleurs au Chef de l'Etat, le Président Patrice TALON. Que Dieu et les mânes de nos ancêtres le bénissent et l'inspirent davantage pour tenir le gouvernail de notre pays.

Protection et bénédictions divines sur lui, sur la Première Dame et sur sa progéniture.

Bonne et heureuse année à tous les membres du gouvernement et aux responsables de toutes les Institutions de la République.
Mes meilleurs vœux vont également à la femme béninoise.
La femme béninoise active en politique !
La femme entreprenante, actrice importante de la vie économique !
La femme béninoise, fonctionnaire du service public comme du privé !

La femme béninoise opérant, avec efforts acharnés, dans de petites activités génératrices de revenus ! Cette femme en quête légitime d'autonomisation économique.

La femme béninoise de la ville comme du milieu rural !
A toutes les Amazones du Bénin et de notre diaspora, je voudrais dire toute mon admiration pour leur sens du labeur dans leurs secteurs respectifs durant les 365 jours de l'année 2021 qui viennent de s'écouler !

Chères Sœurs, vous avez été braves en 2021 ; Surtout avec les effets de la pandémie de la COVID-19 qui ont, particulièrement, frappé la gent féminine. Il est de notoriété publique que c'est la femme qui tient le panier de la ménagère.

Je me réjouis, dans ce sens, de la haute préoccupation que le Président de la République a encore réaffirmée, lors de son discours sur l'état de la Nation, par rapport à la cherté de la vie. Au nom de toutes les femmes, j'émets le vœu que Dieu l'inspire davantage pour renforcer, au cours de l'année 2022, les mesures d'atténuation du choc.

2022 s'annonce comme une nouvelle année de défis, de gros défis. Je souhaite à toutes les femmes, sans distinction, plus de bravoure pour réussir le challenge ; le challenge d'une bonne contribution à la vie socioéconomique ; le challenge d'une plus grande affirmation du leadership féminin dans l'animation de l'espace public et politique.

L'autre gros défi pour nous, c'est de repousser considérablement, en 2022, les frontières des violences faites aux femmes et aux filles.
Et comme vous le savez, sur ce chantier aussi, nous avons le soutien très fort du Président de la République. L'essentiel est fait pour que 2022 soit une année de bonne moisson pour nous, dans ce combat.
En ma qualité de Présidente de l'Institut National de la Femme, je souhaite la bonne santé, le sens élevé de l'action d'utilité publique à tous les acteurs de la chaine de protection et de promotion de la femme. Je tiens à souhaiter une excellente année 2022 à tous mes collaborateurs, à toutes les amazones et tous les soldats avec qui nous avons fait le combat politique et social jusque-là. Les succès obtenus constituent le fruit de nos efforts communs. Que la main protectrice de Dieu soit sur la vie de chacun et sur nos familles respectives.

Que Dieu bénisse la femme béninoise !
Que Dieu bénisse le Bénin !
Paix, Union et Prospérité sur notre Nation !
Bonne et fructueuse année 2022 !

Claudine Afiavi Omonlara Prudencio