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Produits qui ont été inclus dans le nouveau SPG à compter du 1er janvier 2014

SPG : nouvelles lignes tarifaires bénéficiant de préférences (franchise de droits)

Code NC Description

280519 Métaux alcalins/alcalino-terreux autres que le sodium et le calcium

280530 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux

281820 Oxyde d’aluminium (à l’excl. du corindon artificiel)

310221 Sulfate d’ammonium

310240 Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’une autre matière inorganique dépourvue de pouvoir fertilisant

310250 Nitrate de sodium

310260 Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium

320120 Extrait de mimosa

780199 Plomb sous forme brute autre que raffiné, non dénommé ailleurs que sous 78.01

810194 Tungstène sous forme brute (wolfram), y compris les barres simplement obtenues par frittage

810411 Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8% en poids de magnésium

810419 Magnésium sous forme brute (à l’excep. du 8104.11)

810720 Cadmium sous forme brute ; poudres

810820 Titane sous forme brute ; poudres

810830 Déchets et débris de titane

SPG : lignes tarifaires qui faisaient l’objet d’une réduction de droits et qui bénéficieront d’une franchise de droits

Code NC Description

06031200

Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements

24011060 Tabacs sun cured du type oriental, non écotés

39076020 Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, ayant un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus

85219000 Appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques (à l’excl. des bandes magnétiques) ; appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques incorporant ou non un récepteur de signaux vidéophoniques (à l’excl. des bandes magnétiques et des caméscopes)

SPG + : nouvelles lignes tarifaires bénéficiant de préférences (franchise de droits)

CN code Description

280519 Métaux alcalins/alcalino-terreux autres que le sodium et le calcium

280530 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux

281820 Oxyde d’aluminium (à l’excl. du corindon artificiel)

780199 Plomb sous forme brute autre que raffiné, non dénommé ailleurs que sous 78.01